Arrêté du 18 décembre 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048906264
Texte parentLEGITEXT000048906263
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 décembre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les deux derniers alinéas de l'article 1er de l'arrêté du 26 mars 2007 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement des ingénieurs d'études sanitaires susvisé sont remplacés parl'alinéa suivant :

2. « Une épreuve orale à caractère technique de langue vivante comportant la lecture et la traduction d'un texte ainsi qu'une conversation dans l'une des quatre langues étrangères suivantes : allemand, anglais, espagnol, italien » est remplacée par « Une épreuve orale à caractère technique en anglais comportant la lecture et la traduction d'un texte ainsi qu'une conversation ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 mars 2007 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048906264, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.