Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048924849
Texte parentLEGITEXT000048924828
Référencearticle 11 de l'arrêté du 20 décembre 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le renvoi « (1) Les annexes II, III, IV et V peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www. ucem-nantes. fr. » est remplacé par le renvoi : « (1) Les annexes II, III, IV, V et VI peuvent être consultées sur le site : https :// formations. mer. gouv. fr. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 décembre 2015 Divisions : Art. Annexes II, III, IV, et V
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.