Arrêté du 20 décembre 2023 · Article

Article 9

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048925415
Texte parentLEGITEXT000048925394
Référencearticle 9 de l'arrêté du 20 décembre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'annexe IV, le tableau intitulé « FORMATIONS SPECIFIQUES * » et le tableau intitulé « TOTAL FORMATION “ OCQP ” * » de la partie « Horaires d'enseignement » sont remplacés par les tableaux suivants :

2. FORMATIONS SPECIFIQUES *

3. Attestation de formation au système de visualisation des cartes électroniques et d'information (ECDIS)

4. 40 h **

5. Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine (ERM/ BRM)

6. 30 h **

7. Certificat d'aptitude aux fonctions d'agent de sûreté du navire

8. 21 h **

9. Total formations spécifiques

10. 91 h

11. TOTAL FORMATION « OCQP » *

12. 548 h 30

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 22 décembre 2015 : art. null

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048925415, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.