Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048925480
Texte parentLEGITEXT000048925471
Référencearticle 3 de l'arrêté du 20 décembre 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au 2° de l'article 3-1, les mots : « l'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3 000 » sont remplacés par les mots : « l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3 000 ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 18 avril 2016 : art. 3-1
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