Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048926118
Texte parentLEGITEXT000048926111
Référencearticle 2 de l'arrêté du 20 décembre 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au 2° de l'article 4, les mots : « l'arrêté du 10 juillet 2014 susvisé » sont remplacés par les mots : « l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 19 avril 2016 : art. 4
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