Arrêté du 12 février 2021 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er février 2024.

TexteArrêté du 12 février 2021
IdentifiantLEGIARTI000049066788
Texte parentLEGITEXT000049066792
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 février 2021 (version du 1er février 2024)Légifrance →

1. Le présent arrêté fixe les normes médicales d'aptitude générales requises pour l'admission ou le maintien en service des diverses catégories du personnel de l'armée de l'air et de l'espace et définit les conditions d'exécution des expertises.

2. Les normes médicales d'aptitude spécifiques à chaque catégorie de personnel, à certaines spécialités ou emplois sont établies sous forme de tableaux en annexes au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049066788, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.