Arrêté du 6 février 2024 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 29 avril 2026.

TexteArrêté du 6 février 2024
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000053971545
Texte parentLEGITEXT000049113842
Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 6 février 2024 (version du 29 avril 2026)Légifrance →

1. FIXANT LES MASSIFS FORESTIERS À MOINDRE RISQUE N'ÉTANT PAS CONSIDÉRÉS COMME PARTICULIÈREMENT EXPOSÉS AU RISQUE D'INCENDIE AU TITRE DE L'ARTICLE L. 133-1 DU CODE FORESTIER

2. Département des Alpes de Haute-Provence

3. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.

4. L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :

5. ALLOS.

6. AUZET.

7. BEAUVEZER.

8. COLMARS LES ALPES.

9. LA CONDAMINE CHÂTELARD.

10. ENCHASTRAYES.

11. JAUSIERS.

12. SAINT-MARTIN LES SEYNES.

13. SAINT-PAUL-SUR-UBAYE.

14. SELONNET.

15. UVERNET FOURS.

16. VAL D'ORONAYE.

17. VILLARS COLMARS.

18. Département des Hautes-Alpes

19. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 1 ha.

20. L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :

21. ABRIÈS-RISTOLAS.

22. AIGUILLES.

23. ANCELLE.

24. ASPRES-LÈS-CORPS.

25. AUBESSAGNE.

26. BUISSARD.

27. CEILLAC.

28. CERVIÈRES.

29. CHABOTTES.

30. CHAMPCELLA.

31. CHAMPOLÉON.

32. CHÂTEAU-VILLE-VIEILLE.

33. CRÉVOUX.

34. DÉVOLUY.

35. FOREST-SAINT-JULIEN.

36. FRESSINIERES.

37. LA CHAPELLE-EN-VALGAUDEMAR.

38. LA FARE-EN-CHAMPSAUR.

39. LA GRAVE.

40. LA MOTTE-EN-CHAMPSAUR.

41. LA SALLE-LES-ALPES.

42. LAYE.

43. LE GLAIZIL.

44. LE MONÊTIER-LES-BAINS.

45. LE NOYER.

46. LES ORRES.

47. MOLINES-EN-QUEYRAS.

48. MONTGENÈVRE.

49. NÉVACHE.

50. ORCIÈRES.

51. POLIGNY.

52. PUY-SAINT-ANDRÉ.

53. PUY-SAINT-PIERRE.

54. PUY- SAINT-VINCENT.

55. RABOU.

56. RÉALLON.

57. RISOUL.

58. SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR.

59. SAINT-FIRMIN.

60. SAINT-JACQUES EN VALGODEMARD.

61. SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS.

62. SAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAUR.

63. SAINT-LAURENT-DU-CROS.

64. SAINT-LÉGER-LES-MÉLÈZES.

65. SAINT-MAURICE EN VALGODEMARD.

66. SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL.

67. SAINT-VÉRAN.

68. VAL-DES-PRÉS.

69. VARS.

70. VILLAR-D'ARËNE.

71. VILLAR-LOUBIÈRE.

72. VILLAR-SAINT-PANCRACE.

73. Les parties de massifs forestiers situées les communes suivantes :

74. ARVIEUX (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DU MASSIF DES ESCOYÈRES DEPUIS RD 902 JUSQU'AU TORRENT DU VEYER EN-DESSOUS DE LA CÔTE 1 600 M).

75. BARATIER (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

76. BRIANÇON (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DU MASSIF SITUÉ AU NORD DE LA N94 ET RD 1091 ET EN DESSOUS DE LA COTE 1600 M).

77. CHÂTEAUROUX LES ALPES (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

78. CROTS (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

79. EMBRUN (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

80. EYGLIERS (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

81. GAP (LIMITE OUEST DU COL DE GLEIZE).

82. GUILLESTRE (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

83. L'ARGENTIÈRE-LA-BESSÉE (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

84. LA ROCHE-DE-RAME (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

85. LES VIGNEAUX (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DE LA RIVE GAUCHE DE LA GYRONDE UNIQUEMENT EN DESSOUS DE LA CÔTE 1600 M).

86. RÉOTIER (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

87. SAINT-ANDRÉ-D'EMBRUN (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

88. SAINT-CHAFFREY (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DE LA RIVE GAUCHE DE LA GUISANE MAIS À PARTIR DE LA RD 1091 UNIQUEMENT EN DESSOUS DE LA CÔTE 1 600 M).

89. SAINT-CLÉMENT-SUR-DURANCE (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

90. SAINT-CRÉPIN (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

91. SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIÈRES (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

92. SAINT-SAUVEUR (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES).

93. VALLOUISE-PELVOUX (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DE LA RIVE GAUCHE DE LA GYRONDE UNIQUEMENT VALLOUISE EN DESSOUS DE LA CÔTE 1600 MÈTRES).

94. Département de l'Ariège

95. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.

96. Département de l'Aude

97. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.

98. Département de l'Aveyron

99. L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :

100. ALMONT-LES-JUNIES.

101. ALRANCE.

102. ANGLARS-SAINT-FÉLIX.

103. ARGENCES EN AUBRAC.

104. ARQUES.

105. ARVIEU.

106. ASPRIÈRES.

107. AUBIN.

108. AURIAC-LAGAST.

109. AUZITS.

110. AYSSÈNES.

111. BALAGUIER-SUR-RANCE.

112. BARAQUEVILLE.

113. BAS SÉGALA (LE).

114. BELCASTEL.

115. BERTHOLÈNE.

116. BESSUÉJOULS.

117. BOR-ET-BAR.

118. BOUILLAC.

119. BOURNAZEL.

120. BOUSSAC.

121. BOZOULS.

122. BRANDONNET.

123. BRASC.

124. BROMMAT.

125. BROUSSE-LE-CHÂTEAU.

126. CABANÈS.

127. CALMONT.

128. CAMBOULAZET.

129. CAMJAC.

130. CAMPOURIEZ.

131. CAMPUAC.

132. CANET-DE-SALARS.

133. CANTOIN.

134. CASSAGNES-BÉGONHÈS.

135. CASSUÉJOULS.

136. CASTANET.

137. CASTELMARY.

138. CASTELNAU-DE-MANDAILLES.

139. CENTRÈS.

140. CLAIRVAUX-D'AVEYRON.

141. COLOMBIÈS.

142. COMPOLIBAT.

143. COMPS-LA-GRAND-VILLE.

144. CONDOM-D'AUBRAC.

145. CONNAC.

146. CONQUES-EN-ROUERGUE.

147. COUBISOU.

148. COUPIAC.

149. CRANSAC.

150. CRESPIN.

151. CURAN.

152. CURIÈRES.

153. DECAZEVILLE.

154. DRUELLE-BALSAC.

155. DRULHE.

156. DURENQUE.

157. ENTRAYGUES-SUR-TRUYÈRE.

158. ESCANDOLIÈRES.

159. ESPALION.

160. ESPEYRAC.

161. ESTAING.

162. FAYET.

163. FIRMI.

164. FLAGNAC.

165. FLAVIN.

166. FLORENTIN-LA-CAPELLE.

167. GABRIAC.

168. GAILLAC-D'AVEYRON.

169. GALGAN.

170. GOLINHAC.

171. GOUTRENS.

172. GRAMOND.

173. HUPARLAC.

174. LA BASTIDE-SOLAGES.

175. LA CAPELLE-BLEYS.

176. LA CAPELLE-BONANCE.

177. LA CAVALERIE.

178. LA FOUILLADE.

179. LA LOUBIÈRE.

180. LA SALVETAT-PEYRALÈS.

181. LA SELVE.

182. LA SERRE.

183. LACROIX-BARREZ.

184. LAGUIOLE.

185. LAISSAC-SÉVÉRAC L'EGLISE.

186. LANUÉJOULS.

187. LASSOUTS.

188. LAVAL-ROQUECEZIÈRE.

189. LE CAYROL.

190. LE FEL.

191. LE MONASTÈRE.

192. LE NAYRAC.

193. LE TRUEL.

194. LE VIBAL.

195. LÉDERGUES.

196. LES ALBRES.

197. LESCURE-JAOUL.

198. LESTRADE-ET-THOUELS.

199. LIVINHAC-LE-HAUT.

200. LUC-LA-PRIMAUBE.

201. LUGAN.

202. LUNAC.

203. MALEVILLE.

204. MANHAC.

205. MARTRIN.

206. MAYRAN.

207. MELJAC.

208. MONTBAZENS.

209. MONTCLAR.

210. MONTÉZIC.

211. MONTFRANC.

212. MONTPEYROUX.

213. MORLHON-LE-HAUT.

214. MOURET.

215. MOYRAZÈS.

216. MUR-DE-BARREZ.

217. MURET-LE-CHÂTEAU.

218. MUROLS.

219. NAJAC.

220. NAUCELLE.

221. NAUVIALE.

222. OLEMPS.

223. ONET-LE-CHÂTEAU.

224. PALMAS D'AVEYRON.

225. PEUX-ET-COUFFOULEUX.

226. PEYRUSSE-LE-ROC.

227. PIERREFICHE.

228. PLAISANCE.

229. POMAYROLS.

230. PONT-DE-SALARS.

231. POUSTHOMY.

232. PRADES-D'AUBRAC.

233. PRADES-DE-SALARS.

234. PRADINAS.

235. PRÉVINQUIÈRES.

236. PRIVEZAC.

237. PRUINES.

238. QUINS.

239. RÉQUISTA.

240. RIEUPEYROUX.

241. RIGNAC.

242. RODEZ.

243. ROUSSENNAC.

244. RULHAC-SAINT-CIRQ.

245. SAINT-GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC.

246. SAINT-AMANS-DES-COTS.

247. SAINT-ANDRÉ-DE-NAJAC.

248. SAINT-CHÉLY-D'AUBRAC.

249. SAINT-CHRISTOPHE-VALLON.

250. SAINT-CÔME-D'OLT.

251. SAINTE-CROIX.

252. SAINTE-EULALIE-D'OLT.

253. SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR.

254. SAINTE-RADEGONDE.

255. SAINT-FÉLIX-DE-LUNEL.

256. SAINT-HIPPOLYTE.

257. SAINT-IGEST.

258. SAINT-JEAN-DELNOUS.

259. SAINT-JUST-SUR-VIAUR.

260. SAINT-LAURENT-DE-LÉVÉZOU.

261. SAINT-LAURENT-D'OLT.

262. SAINT-LÉONS.

263. SAINT-MARTIN-DE-LENNE.

264. SAINT-PARTHEM.

265. SAINT-RÉMY.

266. SAINT-SANTIN.

267. SAINT-SERNIN-SUR-RANCE.

268. SAINT-SEVER-DU-MOUSTIER.

269. SAINT-SYMPHORIEN-DE-THÉNIÈRES.

270. SALLES-COURBATIÈS.

271. SALLES-CURAN.

272. SALMIECH.

273. SANVENSA.

274. SAUVETERRE-DE-ROUERGUE.

275. SAVIGNAC.

276. SÉBRAZAC.

277. SÉGUR.

278. SÉNERGUES.

279. SONNAC.

280. SOULAGES-BONNEVAL.

281. TAURIAC-DE-NAUCELLE.

282. TAUSSAC.

283. TAYRAC.

284. THÉRONDELS.

285. TOULONJAC.

286. TRÉMOUILLES.

287. VALADY.

288. VALZERGUES.

289. VAUREILLES.

290. VÉZINS-DE-LÉVÉZOU.

291. VILLECOMTAL.

292. VILLEFRANCHE-DE-PANAT.

293. VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE.

294. Les parties des massifs forestiers classées en aléa très faible faible et moyen à l'atlas départemental du risque d'incendie et situées dans les communes de :

295. AGEN-D'AVEYRON.

296. AMBEYRAC.

297. ARNAC-SUR-DOURDOU.

298. BALAGUIER-D'OLT.

299. BOISSE-PENCHOT.

300. BROQUIÈS.

301. BRUSQUE.

302. CAMARÈS.

303. CAMPAGNAC.

304. CAPDENAC-GARE.

305. CASTELNAU-PÉGAYROLS.

306. CAUSSE-ET-DIÈGE.

307. COMBRET-SUR-RANCE.

308. COMPEYRE.

309. LA CAPELLE-BALAGUIER.

310. LA CRESSE.

311. LA ROUQUETTE.

312. LAPANOUSE-DE-CERNON.

313. MARCILLAC-VALLON.

314. MARTIEL.

315. MÉLAGUES.

316. MILLAU.

317. MONTAGNOL.

318. MONTEILS.

319. MONTJAUX.

320. MONTLAUR.

321. MONTROZIER.

322. MOUNES-PROHENCOUX.

323. MURASSON.

324. NANT.

325. NAUSSAC.

326. PAULHE.

327. REBOURGUIL.

328. RIVIÈRE-SUR-TARN.

329. RODELLE.

330. SAINT-AFFRIQUE.

331. SAINT-ANDRÉ-DE-VÉZINES.

332. SAINT-BEAUZÉLY.

333. SAINTE-EULALIE-DE-CERNON.

334. SAINT-JEAN-DU-BRUEL.

335. SAINT-JUÉRY.

336. SAINT-ROME-DE-TARN.

337. SAINT-SATURNIN-DE-LENNE.

338. SALLES-LA-SOURCE.

339. SALVAGNAC-CAJARC.

340. SAUCLIÈRES.

341. SAUJAC.

342. SÉBAZAC-CONCOURÈS.

343. SÉVÉRAC D'AVEYRON.

344. VERRIÈRES.

345. VIALA-DU-TARN.

346. VILLENEUVE.

347. VIMENET.

348. VIVIEZ.

349. Département des Bouches-du-Rhône

350. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.

351. Département de la Dordogne

352. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 1 ha.

353. Département de la Drôme

354. L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :

355. ALBON.

356. ALIXAN.

357. ALLEX.

358. AMBONIL.

359. ANDANCETTE.

360. ANNEYRON.

361. ARTHEMONAY.

362. BARBIERES.

363. BARCELONNE.

364. BATHERNAY.

365. LA BAUME D HOSTUN.

366. BEAUMONT LES VALENCE.

367. BEAUMONT MONTEUX.

368. BEAUREGARD BARET.

369. BEAUSEMBLANT.

370. BEAUVALLON.

371. BESAYES.

372. BOURG DE PEAGE.

373. BOURG LES VALENCE.

374. BOUVANTE.

375. BREN.

376. CHABEUIL.

377. LE CHAFFAL.

378. LE CHALON.

379. CHANOS CURSON.

380. CHANTEMERLE LES BLES.

381. LA CHAPELLE EN VERCORS.

382. CHARMES SUR L HERBASSE.

383. CHARPEY.

384. CHATEAUDOUBLE.

385. CHATEAUNEUF DE GALAURE.

386. CHATEAUNEUF SUR ISERE.

387. CHATILLON ST JEAN.

388. CHATUZANGE LE GOUBET.

389. CHAVANNES.

390. CLAVEYSON.

391. CLERIEUX.

392. COMBOVIN.

393. CREPOL.

394. CROZES HERMITAGE.

395. ECHEVIS.

396. EPINOUZE.

397. EROME.

398. ETOILE SUR RHONE.

399. EURRE.

400. EYMEUX.

401. FAY LE CLOS.

402. GENISSIEUX.

403. GERVANS.

404. GEYSSANS.

405. GRANGES-LES-BEAUMONT.

406. LE GRAND SERRE.

407. HAUTERIVES.

408. HOSTUN.

409. JAILLANS.

410. LA BAUME-CORNILLANE.

411. LAPEYROUSE MORNAY.

412. LARNAGE.

413. LAVEYRON.

414. LENS LESTANG.

415. LEONCEL.

416. LIVRON SUR DROME.

417. MALISSARD.

418. MANTHES.

419. MARCHES.

420. MARGES.

421. MARSAZ.

422. MERCUROL-VEAUNES.

423. MONTCHENU.

424. MONTELEGER.

425. MONTELIER.

426. MONTMEYRAN.

427. MONTMIRAL.

428. MONTOISON.

429. MONTVENDRE.

430. MORAS EN VALLOIRE.

431. LA MOTTE FANJAS.

432. MOURS ST EUSEBE.

433. ORIOL EN ROYANS.

434. OURCHES.

435. PARNANS.

436. PEYRINS.

437. PEYRUS.

438. PONSAS.

439. PONT DE L ISERE.

440. PORTES LES VALENCE.

441. RATIERES.

442. ROCHECHINARD.

443. LA ROCHE DE GLUN.

444. ROCHEFORT SAMSON.

445. ROMANS SUR ISERE.

446. SAINT-AGNAN EN VERCORS.

447. SAINT-AVIT.

448. SAINT-BARDOUX.

449. SAINT-BARTHELEMY DE VALS.

450. SAINT-CHRISTOPHE ET LE LARIS.

451. SAINT-DONAT SUR L'HERBASSE.

452. SAINTE-EULALIE EN ROYANS.

453. SAINT-JEAN-DE-GALAURE.

454. SAINT-JEAN EN ROYANS.

455. SAINT-JULIEN EN VERCORS.

456. SAINT-LAURENT D'ONAY.

457. SAINT-LAURENT EN ROYANS.

458. SAINT-MARCEL LES VALENCE.

459. SAINT-MARTIN D'AOÛT.

460. SAINT-MARTIN EN VERCORS.

461. SAINT-MARTIN LE COLONEL.

462. SAINT-MICHEL SUR SAVASSE.

463. SAINT-NAZAIRE EN ROYANS.

464. SAINT-PAUL LES ROMANS.

465. SAINT-RAMBERT D ALBON.

466. SAINT-SORLIN EN VALLOIRE.

467. SAINT-THOMAS EN ROYANS.

468. SAINT-UZE.

469. SAINT-VALLIER.

470. SAINT-VINCENT LA COMMANDERIE.

471. SERVES-SUR-RHÔNE.

472. TAIN L'HERMITAGE.

473. TERSANNE.

474. TRIORS.

475. UPIE.

476. VALENCE.

477. VALHERBASSE.

478. VASSIEUX EN VERCORS.

479. VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE.

480. Département du Gard

481. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.

482. Département de l'Hérault

483. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.

484. Département du Lot

485. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.

486. Département de Lot-et-Garonne

487. L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :

488. AGEN.

489. AGME.

490. AGNAC.

491. AIGUILLON.

492. ALLEMANS-DU-DROPT.

493. ALLEZ-ET-CAZENEUVE.

494. ANDIRAN.

495. ANTHE.

496. ARGENTON.

497. ARMILLAC.

498. ASTAFFORT.

499. AUBIAC.

500. AURADOU.

501. AURIAC-SUR-DROPT.

502. BAJAMONT.

503. BALEYSSAGUES.

504. BAZENS.

505. BEAUGAS.

506. BEAUPUY.

507. BEAUVILLE.

508. BIAS.

509. BIRAC-SUR-TREC.

510. BLAYMONT.

511. BOE.

512. BON-ENCONTRE.

513. BOUDY-DE-BEAUREGARD.

514. BOUGLON.

515. BOURGOUGNAGUE.

516. BOURLENS.

517. BOURNEL.

518. BOURRAN.

519. BRAX.

520. BRUCH.

521. BRUGNAC.

522. BUZET-SUR-BAISE.

523. CAHUZAC.

524. CALIGNAC.

525. CAMBES.

526. CANCON.

527. CASSENEUIL.

528. CASSIGNAS.

529. CASTELCULIER.

530. CASTELLA.

531. CASTELMORON-SUR-LOT.

532. CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE.

533. CASTELNAU-SUR-GUPIE.

534. CASTILLONNES.

535. CAUBON-SAINT-SAUVEUR.

536. CAUDECOSTE.

537. CAUZAC.

538. CAVARC.

539. CAZIDEROQUE.

540. CLAIRAC.

541. CLERMONT-DESSOUS.

542. CLERMONT-SOUBIRAN.

543. COCUMONT.

544. COLAYRAC-SAINT-CIRQ.

545. CONDEZAYGUES.

546. COULX.

547. COURBIAC.

548. COURS.

549. COUTHURES-SUR-GARONNE.

550. CROIX-BLANCHE (LA).

551. CUQ.

552. DAUSSE.

553. DEVILLAC.

554. DOLMAYRAC.

555. DONDAS.

556. DOUDRAC.

557. DOUZAINS.

558. DURAS.

559. ENGAYRAC.

560. ESCASSEFORT.

561. ESCLOTTES.

562. ESPIENS.

563. ESTILLAC.

564. FALS.

565. FAUGUEROLLES.

566. FAUILLET.

567. FERRENSAC.

568. FEUGAROLLES.

569. FIEUX.

570. FONGRAVE.

571. FOULAYRONNES.

572. FOURQUES-SUR-GARONNE.

573. FRANCESCAS.

574. FRECHOU.

575. FREGIMONT.

576. FRESPECH.

577. GALAPIAN.

578. GAUJAC.

579. GONTAUD-DE-NOGARET.

580. GRANGES-SUR-LOT.

581. GRATELOUP.

582. GRAYSSAS.

583. GREZET-CAVAGNAN.

584. GUERIN.

585. HAUTEFAGE-LA-TOUR.

586. HAUTES-VIGNES.

587. JUSIX.

588. LABASTIDE-CASTEL-AMOUROUX.

589. LABRETONIE.

590. LACAUSSADE.

591. LACEPEDE.

592. LACHAPELLE.

593. LAFITTE-SUR-LOT.

594. LAFOX.

595. LAGARRIGUE.

596. LAGRUERE.

597. LAGUPIE.

598. LALANDUSSE.

599. LAMONTJOIE.

600. LANNES.

601. LAPARADE.

602. LAPERCHE.

603. LAPLUME.

604. LAROQUE-TIMBAUT.

605. LASSERRE.

606. LAUGNAC.

607. LAUSSOU.

608. LAUZUN.

609. LAVARDAC.

610. LAVERGNE.

611. LAYRAC.

612. LEDAT.

613. LÉVIGNAC-DE-GUYENNE.

614. LEYRITZ-MONCASSIN.

615. LONGUEVILLE.

616. LOUBES-BERNAC.

617. LOUGRATTE.

618. LUSIGNAN-PETIT.

619. MADAILLAN.

620. MARCELLUS.

621. MARMANDE.

622. MARMONT-PACHAS.

623. MASQUIERES.

624. MASSELS.

625. MASSOULES.

626. MAUVEZIN SUR GUPIE.

627. MAZIÈRES-NARESSE.

628. MEILHAN-SUR-GARONNE.

629. MIRAMONT-DE-GUYENNE.

630. MOIRAX.

631. MONBAHUS.

632. MONBALEN.

633. MONCAUT.

634. MONCLAR.

635. MONCRABEAU.

636. MONFLANQUIN.

637. MONHEURT.

638. MONSEGUR.

639. MONSEMPRON-LIBOS.

640. MONTAGNAC-SUR-AUVIGNON.

641. MONTASTRUC.

642. MONTAURIOL.

643. MONTAUT.

644. MONTAYRAL.

645. MONTESQUIEU.

646. MONTETON.

647. MONTIGNAC-DE-LAUZUN.

648. MONTIGNAC-TOUPINERIE.

649. MONTPEZAT.

650. MONTPOUILLAN.

651. MONVIEL.

652. MOULINET.

653. MOUSTIER.

654. NERAC.

655. NICOLE.

656. NOMDIEU.

657. PAILLOLES.

658. PARDAILLAN.

659. PARRANQUET.

660. PASSAGE (LE).

661. PENNE-D'AGENAIS.

662. PEYRIÈRES.

663. PINEL-HAUTERIVE.

664. PONT-DU-CASSE.

665. PORT-SAINTE-MARIE.

666. PRAYSSAS.

667. PUCH-D'AGENAIS.

668. PUJOLS.

669. PUYMICLAN.

670. PUYMIROL.

671. PUYSSERAMPION.

672. RAYET.

673. RAZIMET.

674. RIVES.

675. ROMESTAING.

676. ROQUEFORT.

677. ROUMAGNE.

678. SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA.

679. SAINT-ASTIER.

680. SAINT-AUBIN.

681. SAINT-AVIT.

682. SAINT-BARTHÉLÉMY-D'AGENAIS.

683. SAINT-CAPRAIS-DE-LERM.

684. SAINT-COLOMB-DE-LAUZUN.

685. SAINTE-BAZEILLE.

686. SAINTE-COLOMBE-DE-DURAS.

687. SAINTE-COLOMBE-DE-VILLENEUVE.

688. SAINTE-COLOMBE-EN-BRUILHOIS.

689. SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT.

690. SAINTE-MARTHE.

691. SAINT-ÉTIENNE-DE-FOUGERES.

692. SAINT-ÉTIENNE-DE-VILLEREAL.

693. SAINT-EUTROPE-DE-BORN.

694. SAINT-GEORGES.

695. SAINT-GERAUD.

696. SAINT-HILAIRE-DE-LUSIGNAN.

697. SAINT-JEAN-DE-DURAS.

698. SAINT-JEAN-DE-THURAC.

699. SAINT-LAURENT.

700. SAINT-LEGER.

701. SAINT-MARTIN-DE-BEAUVILLE.

702. SAINT-MARTIN-DE-VILLEREAL.

703. SAINT-MARTIN-PETIT.

704. SAINT-MAURICE-DE-LESTAPEL.

705. SAINT-MAURIN.

706. SAINT-NICOLAS-DE-LA-BALERME.

707. SAINT-PARDOUX-DU-BREUIL.

708. SAINT-PARDOUX-ISAAC.

709. SAINT-PASTOUR.

710. SAINT-PIERRE-DE-CLAIRAC.

711. SAINT-PIERRE-SUR-DROPT.

712. SAINT-QUENTIN-DU-DROPT.

713. SAINT-ROBERT.

714. SAINT-ROMAIN-LE-NOBLE.

715. SAINT-SALVY.

716. SAINT-SARDOS.

717. SAINT-SAUVEUR de MEILHAN.

718. SAINT-SERNIN.

719. SAINT-SIXTE.

720. SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT.

721. SAINT-URCISSE.

722. SAINT-VINCENT-DE-LAMONTJOIE.

723. SAINT-VITE.

724. SAMAZAN.

725. SAUMONT.

726. SAUVAGNAS.

727. SAUVETAT-DE-SAVÈRES (LA).

728. SAUVETAT-DU-DROPT (LA).

729. SAUVETAT-SUR-LÈDE (LA).

730. SAUVETERRE-SAINT-DENIS.

731. SAVIGNAC-DE-DURAS.

732. SAVIGNAC-SUR-LEYZE.

733. SEGALAS.

734. SEMBAS.

735. SENESTIS.

736. SÉRIGNAC-PÉBOUDOU.

737. SÉRIGNAC-SUR-GARONNE.

738. SEYCHES.

739. SOUMENSAC.

740. TAILLEBOURG.

741. TAYRAC.

742. TEMPLE-SUR-LOT (LE).

743. THEZAC.

744. THOUARS-SUR-GARONNE.

745. TOMBEBŒUF.

746. TONNEINS.

747. TOURLIAC.

748. TOURNON-D'AGENAIS.

749. TOURTRES.

750. TREMONS.

751. TRENTELS.

752. VARES.

753. VERTEUIL-D'AGENAIS.

754. VIANNE.

755. VILLEBRAMAR.

756. VILLENEUVE-DE-DURAS.

757. VILLENEUVE-SUR-LOT.

758. VILLEREAL.

759. VILLETON.

760. VIRAZEIL.

761. Département de la Lozère

762. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.

763. Département des Pyrénées-Atlantiques

764. L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :

765. AAST.

766. ABÈRE.

767. ABIDOS.

768. ABITAIN.

769. ANDOINS.

770. ANGOUS.

771. ANOS.

772. ARANCOU.

773. ARAUJUZON.

774. ARBOUET-SUSSAUTE.

775. ARESSY.

776. ARGAGNON.

777. ARGELOS.

778. ARGET.

779. ARNOS.

780. ARRIEN.

781. ARROSÈS.

782. ARTIGUELOUTAN.

783. ARTIX.

784. ARZACQ-ARRAZIGUET.

785. ASSAT.

786. ASTIS.

787. ATHOS-ASPIS.

788. AUBIN.

789. AUDAUX.

790. AUGA.

791. AURIAC.

792. AURIONS-IDERNES.

793. AUSSEVIELLE.

794. AUTERRIVE.

795. AYDIE.

796. BAIGTS-DE-BÉARN.

797. BALEIX.

798. BALIRACQ-MAUMUSSON.

799. BARDOS.

800. BARINQUE.

801. BARRAUTE-CAMU.

802. BARZUN.

803. BASSILLON-VAUZÉ.

804. BASTANÈS.

805. BAUDREIX.

806. BÉDEILLE.

807. BENTAYOU-SÉRÉE.

808. BÉRENX.

809. BERNADETS.

810. BÉTRACQ.

811. BEYRIE-EN-BÉARN.

812. BILLÈRE.

813. BIRON.

814. BIZANOS.

815. BONNUT.

816. BOUEILH-BOUEILHO-LASQUE.

817. BOUGARBER.

818. BOUMOURT.

819. BOURDETTES.

820. BOURNOS.

821. BUROS.

822. CADILLON.

823. CAME.

824. CARRÈRE.

825. CASTEIDE-DOAT.

826. CASTÉTIS.

827. CASTETPUGON.

828. CASTILLON (CANTON D'ARTHEZ-DE-BÉARN).

829. CAUBIOS-LOOS.

830. CESCAU.

831. CHARRE.

832. CLARACQ.

833. CONCHEZ-DE-BÉARN.

834. CORBÈRE-ABÈRES.

835. COSLÉDAÀ-LUBE-BOAST.

836. COUBLUCQ.

837. CROUSEILLES.

838. CUQUERON.

839. DENGUIN.

840. DIUSSE.

841. DOAZON.

842. DOGNEN.

843. ESCOS.

844. ESCOUBÈS.

845. ESLOURENTIES-DABAN.

846. ESPÉCHÈDE.

847. ESPOEY.

848. FICHOUS-RIUMAYOU.

849. GABASTON.

850. GARLÈDE-MONDEBAT.

851. GARLIN.

852. GAROS.

853. GAYON.

854. GER.

855. GERDEREST.

856. GESTAS.

857. GÉUS-D'ARZACQ.

858. GOMER.

859. GUICHE.

860. GUINARTHE-PARENTIES.

861. HAGETAUBIN.

862. HIGUÈRES-SOUYE.

863. HOURS.

864. IDRON.

865. ILHARRE.

866. LAÀ-MONDRANS.

867. LABASTIDE-CÉZÉRACQ.

868. LABASTIDE-MONRÉJEAU.

869. LABASTIDE-VILLEFRANCHE.

870. LABATMALE.

871. LABEYRIE.

872. LACADÉE.

873. LACOMMANDE.

874. LACQ.

875. LAHONTAN.

876. LALONQUETTE.

877. LAMAYOU.

878. LANNECAUBE.

879. LANNEPLAÀ.

880. LARREULE.

881. LASCLAVERIES.

882. LÉE.

883. LÈME.

884. LÉREN.

885. LESCAR.

886. LESPIELLE.

887. LESPOURCY.

888. LICHOS.

889. LIMENDOUS.

890. LIVRON.

891. LOMBIA.

892. LONS.

893. LOUBIENG.

894. LOURENTIES.

895. LOUVIGNY.

896. LUC-ARMAU.

897. LUCARRÉ.

898. LUCGARIER.

899. LUSSAGNET-LUSSON.

900. MALAUSSANNE.

901. MASCARAÀS-HARON.

902. MASLACQ.

903. MASPIE-LALONQUÈRE-JUILLACQ.

904. MAUCOR.

905. MAURE.

906. MAZEROLLES.

907. MEILLON.

908. MÉRACQ.

909. MESPLÈDE.

910. MIALOS.

911. MIOSSENS-LANUSSE.

912. MIREPEIX.

913. MOMAS.

914. MOMY.

915. MONASSUT-AUDIRACQ.

916. MONCLA.

917. MONPEZAT.

918. MONT.

919. MONTANER.

920. MONTARDON.

921. MONT-DISSE.

922. MONTFORT.

923. MORLAÀS.

924. MOUHOUS.

925. MOURENX.

926. NARP.

927. NAVAILLES-ANGOS.

928. NAY.

929. NOUSTY.

930. OGENNE-CAMPTORT.

931. ORAÀS.

932. ORIN.

933. ORRIULE.

934. ORTHEZ.

935. OSSENX.

936. OUILLON.

937. OUSSE.

938. OZENX-MONTESTRUCQ.

939. PARBAYSE.

940. PIETS-PLASENCE-MOUSTROU.

941. POEY-DE-LESCAR.

942. POEY-D'OLORON.

943. POMPS.

944. PONSON-DEBAT-POUTS.

945. PONSON-DESSUS.

946. PONTACQ.

947. PONTIACQ-VIELLEPINTE.

948. PORTET.

949. POULIACQ.

950. POURSIUGUES-BOUCOUE.

951. RAMOUS.

952. RIBARROUY.

953. RIUPEYROUS.

954. SAINT-ARMOU.

955. SAINT-CASTIN.

956. SAINT-DOS.

957. SAINT-GLADIE-ARRIVE-MUNEIN.

958. SAINT-JAMMES.

959. SAINT-JEAN-POUDGE.

960. SAINT-LAURENT-BRETAGNE.

961. SAINT-PÉ-DE-LÉREN.

962. SALLES-MONGISCARD.

963. SALLESPISSE.

964. SAMES.

965. SARPOURENX.

966. SAUBOLE.

967. SAUCÈDE.

968. SAULT-DE-NAVAILLES.

969. SAUVAGNON.

970. SAUVELADE.

971. SÉBY.

972. SEDZE-MAUBECQ.

973. SEDZÈRE.

974. SÉMÉACQ-BLACHON.

975. SENDETS.

976. SERRES-CASTET.

977. SERRES-MORLAÀS.

978. SERRES-SAINTE-MARIE.

979. SÉVIGNACQ.

980. SOUMOULOU.

981. TABAILLE-USQUAIN.

982. TADOUSSE-USSAU.

983. TARON-SADIRAC-VIELLENAVE.

984. THÈZE.

985. URDÈS.

986. UROST.

987. UZAN.

988. UZEIN.

989. VERDETS.

990. VIALER.

991. VIELLENAVE-D'ARTHEZ.

992. VIELLENAVE-DE-NAVARRENX.

993. VIGNES.

994. VIVEN.

995. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha situés dans les communes suivantes :

996. ABOS.

997. ACCOUS.

998. AGNOS.

999. AHAXE-ALCIETTE-BASCASSAN.

1000. AÏCIRITS-CAMOU-SUHAST.

1001. AINCILLE.

1002. AINHARP.

1003. AINHICE-MONGELOS.

1004. AINHOA.

1005. ALÇAY-ALÇABÉHÉTY-SUNHARETTE.

1006. ALDUDES.

1007. ALOS-SIBAS-ABENSE.

1008. AMENDEUIX-ONEIX.

1009. AMOROTS-SUCCOS.

1010. ANCE-FÉAS.

1011. ANDREIN.

1012. ANHAUX.

1013. ANOYE.

1014. ARAMITS.

1015. ARAUX.

1016. ARBÉRATS-SILLÈGUE.

1017. ARBUS.

1018. AREN.

1019. ARETTE.

1020. ARHANSUS.

1021. ARMENDARITS.

1022. ARNÉGUY.

1023. AROUE-ITHOROTS-OLHAÏBY.

1024. ARRAST-LARREBIEU.

1025. ARRAUTE-CHARRITTE.

1026. ARRICAU-BORDES.

1027. ARROS-DE-NAY.

1028. ARTHEZ-DE-BÉARN.

1029. ARTHEZ-D'ASSON.

1030. ARTIGUELOUVE.

1031. ARUDY.

1032. ASASP-ARROS.

1033. ASCARAT.

1034. ASSON.

1035. ASTE-BÉON.

1036. AUBERTIN.

1037. AUBOUS.

1038. AUSSURUCQ.

1039. AUTEVIELLE-SAINT-MARTIN-BIDEREN.

1040. AYDIUS.

1041. AYHERRE.

1042. BALANSUN.

1043. BALIROS.

1044. BANCA.

1045. BARCUS.

1046. BEDOUS.

1047. BÉGUIOS.

1048. BÉHASQUE-LAPISTE.

1049. BÉHORLÉGUY.

1050. BELLOCQ.

1051. BÉOST.

1052. BERGOUEY-VIELLENAVE.

1053. BERROGAIN-LARUNS.

1054. BESCAT.

1055. BÉSINGRAND.

1056. BEYRIE-SUR-JOYEUSE.

1057. BIDACHE.

1058. BIDARRAY.

1059. BIDOS.

1060. BIELLE.

1061. BILHÈRES.

1062. BONLOC.

1063. BORCE.

1064. BOSDARROS.

1065. BOUILLON.

1066. BRISCOUS.

1067. BRUGES-CAPBIS-MIFAGET.

1068. BUGNEIN.

1069. BUNUS.

1070. BURGARONNE.

1071. BUROSSE-MENDOUSSE.

1072. BUSSUNARITS-SARRASQUETTE.

1073. BUSTINCE-IRIBERRY.

1074. BUZIET.

1075. BUZY.

1076. CABIDOS.

1077. CAMBO-LES-BAINS.

1078. CAMOU-CIHIGUE.

1079. CARDESSE.

1080. CARO.

1081. CARRESSE-CASSABER.

1082. CASTAGNÈDE.

1083. CASTEIDE-CAMI.

1084. CASTEIDE-CANDAU.

1085. CASTÉRA-LOUBIX.

1086. CASTET.

1087. CASTETBON.

1088. CASTETNAU-CAMBLONG.

1089. CASTETNER.

1090. CASTILLON.

1091. CETTE-EYGUN.

1092. CHARRITTE-DE-BAS.

1093. CHÉRAUTE.

1094. DOMEZAIN-BERRAUTE.

1095. DOUMY.

1096. EAUX-BONNES.

1097. ESCOT.

1098. ESCOU.

1099. ESCOUT.

1100. ESCURÈS.

1101. ESPELETTE.

1102. ESPÈS-UNDUREIN.

1103. ESPIUTE.

1104. ESQUIULE.

1105. ESTÉRENÇUBY.

1106. ESTIALESCQ.

1107. ESTOS.

1108. ETCHARRY.

1109. ETCHEBAR.

1110. ETSAUT.

1111. EYSUS.

1112. GABAT.

1113. GAMARTHE.

1114. GAN.

1115. GARINDEIN.

1116. GARRIS.

1117. GÈRE-BÉLESTEN.

1118. GÉRONCE.

1119. GEÜS-D'OLORON.

1120. GOÈS.

1121. GOTEIN-LIBARRENX.

1122. GURMENÇON.

1123. GURS.

1124. HALSOU.

1125. HASPARREN.

1126. HAUT-DE-BOSDARROS.

1127. HAUX.

1128. HÉLETTE.

1129. HERRÈRE.

1130. L'HÔPITAL-D'ORION.

1131. L'HÔPITAL-SAINT-BLAISE.

1132. HOSTA.

1133. IBARROLLE.

1134. IDAUX-MENDY.

1135. IGON.

1136. IHOLDY.

1137. IRISSARRY.

1138. IROULÉGUY.

1139. ISPOURE.

1140. ISSOR.

1141. ISTURITS.

1142. ITXASSOU.

1143. IZESTE.

1144. JASSES.

1145. JATXOU.

1146. JAXU.

1147. JUXUE.

1148. LAÀS.

1149. LA BASTIDE-CLAIRENCE.

1150. LABATUT-FIGUIÈRES.

1151. LABETS-BISCAY.

1152. LACARRE.

1153. LACARRY-ARHAN-CHARRITTE-DE-HAUT.

1154. LAGOR.

1155. LAGUINGE-RESTOUE.

1156. LAHOURCADE.

1157. LALONGUE.

1158. LANNE-EN-BARÉTOUS.

1159. LANTABAT.

1160. LARCEVEAU-ARROS-CIBITS.

1161. LARRAU.

1162. LARRESSORE.

1163. LARRIBAR-SORHAPURU.

1164. LARUNS.

1165. LASSE.

1166. LASSERRE.

1167. LASSEUBE.

1168. LASSEUBETAT.

1169. LAY-LAMIDOU.

1170. LECUMBERRY.

1171. LEDEUIX.

1172. LÉES-ATHAS.

1173. LEMBEYE.

1174. LESCUN.

1175. LESTELLE-BÉTHARRAM.

1176. LICHANS-SUNHAR.

1177. LICQ-ATHÉREY.

1178. LOHITZUN-OYHERCQ.

1179. LONÇON.

1180. LOUHOSSOA.

1181. LOURDIOS-ICHÈRE.

1182. LOUVIE-JUZON.

1183. LOUVIE-SOUBIRON.

1184. LUCQ-DE-BÉARN.

1185. LURBE-SAINT-CHRISTAU.

1186. LUXE-SUMBERRAUTE.

1187. LYS.

1188. MACAYE.

1189. MASPARRAUTE.

1190. MAULÉON-LICHARRE.

1191. MÉHARIN.

1192. MENDIONDE.

1193. MENDITTE.

1194. MENDIVE.

1195. MÉRITEIN.

1196. MONCAUP.

1197. MONCAYOLLE-LARRORY-MENDIBIEU.

1198. MONEIN.

1199. MONSÉGUR.

1200. MONTAGUT.

1201. MONTORY.

1202. MORLANNE.

1203. MOUMOUR.

1204. MUSCULDY.

1205. NABAS.

1206. NARCASTET.

1207. NAVARRENX.

1208. NOGUÈRES.

1209. OGEU-LES-BAINS.

1210. OLORON-SAINTE-MARIE.

1211. ORDIARP.

1212. ORÈGUE.

1213. ORION.

1214. ORSANCO.

1215. OS-MARSILLON.

1216. OSSAS-SUHARE.

1217. OSSE-EN-ASPE.

1218. OSSERAIN-RIVAREYTE.

1219. OSSÈS.

1220. OSTABAT-ASME.

1221. PAGOLLE.

1222. PARDIES.

1223. PARDIES-PIÉTAT.

1224. PEYRELONGUE-ABOS.

1225. PRÉCHACQ-JOSBAIG.

1226. PRÉCHACQ-NAVARRENX.

1227. PRÉCILHON.

1228. PUYOÔ.

1229. RÉBÉNACQ.

1230. RIVEHAUTE.

1231. ROQUIAGUE.

1232. SAINT-ABIT.

1233. SAINT-BOÈS.

1234. SAINTE-COLOME.

1235. SAINTE-ENGRÂCE.

1236. SAINT-ESTEBEN.

1237. SAINT-ÉTIENNE-DE-BAÏGORRY.

1238. SAINT-FAUST.

1239. SAINT-GIRONS-EN-BÉARN.

1240. SAINT-GOIN.

1241. SAINT-JEAN-LE-VIEUX.

1242. SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT.

1243. SAINT-JUST-IBARRE.

1244. SAINT-MARTIN-D'ARBEROUE.

1245. SAINT-MARTIN-D'ARROSSA.

1246. SAINT-MÉDARD.

1247. SAINT-MICHEL.

1248. SAINT-PALAIS.

1249. SALIES-DE-BÉARN.

1250. SAMSONS-LION.

1251. SARRANCE.

1252. SAUGUIS-SAINT-ÉTIENNE.

1253. SAUVETERRE-DE-BÉARN.

1254. SÉVIGNACQ-MEYRACQ.

1255. SIMACOURBE.

1256. SIROS.

1257. SOURAÏDE.

1258. SUHESCUN.

1259. SUS.

1260. SUSMIOU.

1261. TARDETS-SORHOLUS.

1262. TARSACQ.

1263. TROIS-VILLES.

1264. UHART-CIZE.

1265. UHART-MIXE.

1266. URDOS.

1267. UREPEL.

1268. URT.

1269. VIELLESÉGURE.

1270. VIODOS-ABENSE-DE-BAS.

1271. Département des Hautes-Pyrénées

1272. L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :

1273. ALLIER.

1274. ANDREST.

1275. ANGOS.

1276. ANSOST.

1277. ANTIN.

1278. ARCIZAC-ADOUR.

1279. ARIES-ESPÉNAN.

1280. ARNÉ.

1281. ARTAGNAN.

1282. AUBARÈDE.

1283. AUREILHAN.

1284. AURENSAN.

1285. AURIÉBAT.

1286. AVERAN.

1287. BARBACHEN.

1288. BARBAZAN-DEBAT.

1289. BARBAZAN-DESSUS.

1290. BARRY.

1291. BARTHE.

1292. BAZET.

1293. BAZILLAC.

1294. BAZORDAN.

1295. BÉGOLE.

1296. BÉNAC.

1297. BERNAC-DEBAT.

1298. BERNAC-DESSUS.

1299. BERNADETS-DEBAT.

1300. BERNADETS-DESSUS.

1301. BETBÈZE.

1302. BETPOUY.

1303. BONNEFONT.

1304. BONREPOS.

1305. BORDÈRES-SUR-L'ÉCHEZ.

1306. BORDES.

1307. BOUILH-DEVANT.

1308. BOUILH-PÉREUILH.

1309. BOULIN.

1310. BOURS.

1311. BUGARD.

1312. BURG.

1313. BUZON.

1314. CABANAC.

1315. CAHARET.

1316. CAIXON.

1317. CALAVANTÉ.

1318. CAMALÈS.

1319. CAMPISTROUS.

1320. CAMPUZAN.

1321. CAPVERN.

1322. CASTELBAJAC.

1323. CASTELNAU-MAGNOAC.

1324. CASTELNAU-RIVIÈRE-BASSE.

1325. CASTELVIEILH.

1326. CASTÉRA-LANUSSE.

1327. CASTÉRA-LOU.

1328. CASTERETS.

1329. CAUBOUS.

1330. CAUSSADE-RIVIÈRE.

1331. CHELLE-DEBAT.

1332. CHIS.

1333. CIZOS.

1334. CLARAC.

1335. CLARENS.

1336. COLLONGUES.

1337. COUSSAN.

1338. DEVÈZE.

1339. DOURS.

1340. ESCAUNETS.

1341. ESCONDEAUX.

1342. ESTAMPURES.

1343. ESTIRAC.

1344. FONTRAILLES.

1345. FRÉCHÈDE.

1346. FRÉCHOU-FRÉCHET.

1347. GALAN.

1348. GALEZ.

1349. GARDÈRES.

1350. GAUSSAN.

1351. GAYAN.

1352. GENSAC.

1353. GONEZ.

1354. GOUDON.

1355. GUIZERIX.

1356. HACHAN.

1357. HAGEDET.

1358. HÈRES.

1359. HIBARETTE.

1360. HITTE.

1361. HORGUES.

1362. HOUEYDETS.

1363. HOURC.

1364. JACQUE.

1365. JUILLAN.

1366. LABATUT-RIVIÈRE.

1367. LACASSAGNE.

1368. LAFITOLE.

1369. LAGARDE.

1370. LAGRANGE.

1371. LAHITTE-TOUPIÈRE.

1372. LALANNE.

1373. LALANNE-TRIE.

1374. LALOUBÈRE.

1375. LAMARQUE-RUSTAING.

1376. LAMÉAC.

1377. LANESPÈDE.

1378. LANNE.

1379. LANNEMEZAN.

1380. LANSAC.

1381. LAPEYRE.

1382. LARAN.

1383. LARREULE.

1384. LARROQUE.

1385. LASCAZÈRES.

1386. LASLADES.

1387. LASSALES.

1388. LAYRISSE.

1389. LESCURRY.

1390. LESPOUEY.

1391. LHEZ.

1392. LIAC.

1393. LIBAROS.

1394. LIZOS.

1395. LOUCRUP.

1396. LOUEY.

1397. LOUIT.

1398. LUBRET-SAINT-LUC.

1399. LUBY-BETMONT.

1400. LUC.

1401. LUQUET.

1402. LUSTAR.

1403. LUTILHOUS.

1404. MADIRAN.

1405. MANSAN.

1406. MARQUERIE.

1407. MARSAC.

1408. MARSEILLAN.

1409. MASCARAS.

1410. MAUBOURGUET.

1411. MAZEROLLES.

1412. MINGOT.

1413. MOMÈRES.

1414. MONFAUCON.

1415. MONLÉON-MAGNOAC.

1416. MONLONG.

1417. MONTASTRUC.

1418. MONTIGNAC.

1419. MOULÉDOUS.

1420. MOUMOULOUS.

1421. MUN.

1422. NOUILHAN.

1423. ODOS.

1424. OLÉAC-DEBAT.

1425. OLÉAC-DESSUS.

1426. ORGAN.

1427. ORIEUX.

1428. ORINCLES.

1429. ORLEIX.

1430. OROIX.

1431. OSMETS.

1432. OUEILLOUX.

1433. OURSBELILLE.

1434. OZON.

1435. PÉRÉ.

1436. PEYRAUBE.

1437. PEYRET-SAINT-ANDRÉ.

1438. PEYRIGUÈRE.

1439. PEYRUN.

1440. PINAS.

1441. PINTAC.

1442. POUMAROUS.

1443. POUY.

1444. POUYASTRUC.

1445. PUJO.

1446. PUNTOUS.

1447. PUYDARRIEUX.

1448. RABASTENS-DE-BIGORRE.

1449. RECURT.

1450. RÉJAUMONT.

1451. RICAUD.

1452. SABALOS.

1453. SABARROS.

1454. SADOURNIN.

1455. SAINT-LANNE.

1456. SAINT-LÉZER.

1457. SAINT-MARTIN.

1458. SAINT-SEVER-DE-RUSTAN.

1459. SALLES-ADOUR.

1460. SANOUS.

1461. SARIAC-MAGNOAC.

1462. SARNIGUET.

1463. SARRIAC-BIGORRE.

1464. SARROUILLES.

1465. SAUVETERRE.

1466. SÉGALAS.

1467. SÉMÉAC.

1468. SÉNAC.

1469. SENTOUS.

1470. SÈRE-RUSTAING.

1471. SÉRON.

1472. SIARROUY.

1473. SINZOS.

1474. SOMBRUN.

1475. SORÉAC.

1476. SOUBLECAUSE.

1477. SOUES.

1478. SOUYEAUX.

1479. TAJAN.

1480. TALAZAC.

1481. TARASTEIX.

1482. TARBES.

1483. THERMES-MAGNOAC.

1484. THUY.

1485. TOSTAT.

1486. TOURNAY.

1487. TOURNOUS-DARRÉ.

1488. TOURNOUS-DEVANT.

1489. TRIE-SUR-BAÏSE.

1490. TROULEY-LABARTHE.

1491. UGLAS.

1492. UGNOUAS.

1493. VIC-EN-BIGORRE.

1494. VIDOU.

1495. VIDOUZE.

1496. VIELLE-ADOUR.

1497. VIEUZOS.

1498. VILLEFRANQUE.

1499. VILLEMBITS.

1500. VILLEMUR.

1501. VILLENAVE-PRÈS-BÉARN.

1502. VILLENAVE-PRÈS-MARSAC.

1503. VISKER.

1504. Département des Pyrénées-Orientales

1505. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.

1506. Département du Tarn

1507. L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :

1508. ALBI.

1509. AGUTS.

1510. AIGUEFONDE.

1511. ALBAN.

1512. ALGANS.

1513. ALMAYRAC.

1514. ALOS.

1515. AMARENS.

1516. AMBIALET.

1517. AMBRES.

1518. ANDILLAC.

1519. ANDOUQUE.

1520. APPELLE.

1521. ARIFAT.

1522. ARTHÈS.

1523. ASSAC.

1524. AUSSAC.

1525. AUSSILLON.

1526. BANNIÈRES.

1527. BARRE.

1528. BEAUVAIS-SUR-TESCOU.

1529. BELCASTEL.

1530. BELLEGARDE-MARSAL.

1531. BELLESERRE.

1532. BERLATS.

1533. BERNAC.

1534. BERTRE.

1535. BLAN.

1536. BLAYE-LES-MINES.

1537. BOURNAZEL.

1538. BOUT-DU-PONT-DE-LARN.

1539. BRENS.

1540. BRIATEXTE.

1541. BROUSSE.

1542. BROZE.

1543. BUSQUE.

1544. CABANÈS.

1545. LES CABANNES.

1546. CADALEN.

1547. CADIX.

1548. CAGNAC-LES-MINES.

1549. CAHUZAC.

1550. CAHUZAC-SUR-VÈRE.

1551. CAMBON.

1552. CAMBON-LÈS-LAVAUR.

1553. CAMBOUNET-SUR-LE-SOR.

1554. LES CAMMAZES.

1555. CAMPAGNAC.

1556. CARBES.

1557. CARLUS.

1558. CARMAUX.

1559. CASTANET.

1560. CASTELNAU-DE-LÉVIS.

1561. CESTAYROLS.

1562. COMBEFA.

1563. CORDES-SUR-CIEL.

1564. COUFOULEUX.

1565. COURRIS.

1566. CRESPIN.

1567. CRESPINET.

1568. CUNAC.

1569. CUQ.

1570. CUQ-TOULZA.

1571. DÉNAT.

1572. DONNAZAC.

1573. LE DOURN.

1574. DURFORT.

1575. FAUCH.

1576. FAUSSERGUES.

1577. FAYSSAC.

1578. FÉNOLS.

1579. FIAC.

1580. FLORENTIN.

1581. FRAISSINES.

1582. FRAUSSEILLES.

1583. LE FRAYSSE.

1584. FRÉJAIROLLES.

1585. FRÉJEVILLE.

1586. GAILLAC.

1587. GARREVAQUES.

1588. LE GARRIC.

1589. GARRIGUES.

1590. GIROUSSENS.

1591. GRAULHET.

1592. GRAZAC.

1593. GUITALENS-L'ALBARÈDE.

1594. ITZAC.

1595. JONQUIÈRES.

1596. JOUQUEVIEL.

1597. LABARTHE-BLEYS.

1598. LABASTIDE-DE-LÉVIS.

1599. LABASTIDE-GABAUSSE.

1600. LABASTIDE-SAINT-GEORGES.

1601. LABESSIÈRE-CANDEIL.

1602. LABOULBÈNE.

1603. LABOUTARIE.

1604. LACABARÈDE.

1605. LACAPELLE-ESCROUX.

1606. LACAPELLE-PINET.

1607. LACAPELLE-SÉGALAR.

1608. LACOUGOTTE-CADOUL.

1609. LACROISILLE.

1610. LAGARDIOLLE.

1611. LAGARRIGUE.

1612. LAGRAVE.

1613. LAMILLARIÉ.

1614. LAPARROUQUIAL.

1615. LARROQUE.

1616. LASFAILLADES.

1617. LASGRAISSES.

1618. LAUTREC.

1619. LAVAUR.

1620. LÉDAS-ET-PENTHIÈS.

1621. LEMPAUT.

1622. LESCOUT.

1623. LESCURE-D'ALBIGEOIS.

1624. LIVERS-CAZELLES.

1625. LOMBERS.

1626. LOUBERS.

1627. LOUPIAC.

1628. LUGAN.

1629. MAGRIN.

1630. MAILHOC.

1631. MARNAVES.

1632. MARSSAC-SUR-TARN.

1633. MARZENS.

1634. MASSAC-SÉRAN.

1635. MAURENS-SCOPONT.

1636. MÉZENS.

1637. MILHARS.

1638. MILHAVET.

1639. MIRANDOL-BOURGNOUNAC.

1640. MISSÈCLE.

1641. MONT-ROC.

1642. MONTANS.

1643. MONTAURIOL.

1644. MONTCABRIER.

1645. MONTDRAGON.

1646. MONTDURAUSSE.

1647. MONTELS.

1648. MONTFA.

1649. MONTGAILLARD.

1650. MONTGEY.

1651. MONTIRAT.

1652. MONTPINIER.

1653. MONTROSIER.

1654. MONTVALEN.

1655. MOULARÈS.

1656. MOULAYRÈS.

1657. MOULIN-MAGE.

1658. MOUZENS.

1659. MOUZIEYS-PANENS.

1660. MOUZIEYS-TEULET.

1661. NAVÈS.

1662. NOAILLES.

1663. ORBAN.

1664. PADIÈS.

1665. PALLEVILLE.

1666. PAMPELONNE.

1667. PARISOT.

1668. PÉCHAUDIER.

1669. PEYREGOUX.

1670. PEYROLE.

1671. POUDIS.

1672. POULAN-POUZOLS.

1673. PRADES.

1674. PRATVIEL.

1675. PUÉCHOURSI.

1676. PUYBEGON.

1677. PUYCALVEL.

1678. PUYCELSI.

1679. PUYGOUZON.

1680. PUYLAURENS.

1681. RABASTENS.

1682. RÉALMONT.

1683. LE RIALET.

1684. LE RIOLS.

1685. RIVIÈRES.

1686. ROQUECOURBE.

1687. ROQUEMAURE.

1688. ROQUEVIDAL.

1689. ROSIÈRES.

1690. ROUFFIAC.

1691. ROUSSAYROLLES.

1692. SAINT-AFFRIQUE-LES-MONTAGNES.

1693. SAINT-AGNAN.

1694. SAINT-ANDRÉ.

1695. SAINT-AVIT.

1696. SAINT-BEAUZILE.

1697. SAINT-BENOÎT-DE-CARMAUX.

1698. SAINT-CHRISTOPHE.

1699. SAINT-CIRGUE.

1700. SAINT-GAUZENS.

1701. SAINT-GENEST-DE-CONTEST.

1702. SAINT-GERMAIN-DES-PRÉS.

1703. SAINT-GERMIER.

1704. SAINT-GRÉGOIRE.

1705. SAINT-JEAN-DE-MARCEL.

1706. SAINT-JEAN-DE-RIVES.

1707. SAINT-JEAN-DE-VALS.

1708. SAINT-JUÉRY.

1709. SAINT-JULIEN-DU-PUY.

1710. SAINT-JULIEN-GAULÈNE.

1711. SAINT-LIEUX-LÈS-LAVAUR.

1712. SAINT-MARCEL-CAMPES.

1713. SAINT-MARTIN-LAGUÉPIE.

1714. SAINT-MICHEL-DE-VAX.

1715. SAINT-MICHEL-LABADIÉ.

1716. SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX.

1717. SAINT-SALVI-DE-CARCAVÈS.

1718. SAINT-SERNIN-LÈS-LAVAUR.

1719. SAINT-SULPICE-LA-POINTE.

1720. SAINT-URCISSE.

1721. SAINTE-CÉCILE-DU-CAYROU.

1722. SAINTE-CROIX.

1723. SAINTE-GEMME.

1724. SAÏX.

1725. SALIÈS.

1726. SALLES.

1727. SALVAGNAC.

1728. SAUSSENAC.

1729. LA SAUZIÈRE-SAINT-JEAN.

1730. LE SÉGUR.

1731. SÉMALENS.

1732. SENOUILLAC.

1733. LE SEQUESTRE.

1734. SÉRÉNAC.

1735. SIEURAC.

1736. SOUAL.

1737. SOUEL.

1738. TAÏX.

1739. TANUS.

1740. TAURIAC.

1741. TÉCOU.

1742. TERRE-DE-BANCALIÉ.

1743. TERSSAC.

1744. TEULAT.

1745. TEYSSODE.

1746. TONNAC.

1747. TRÉBAN.

1748. TRÉBAS.

1749. TRÉVIEN.

1750. VALDERIÈS.

1751. VALDURENQUE.

1752. VALENCE-D'ALBIGEOIS.

1753. VAOUR.

1754. VEILHES.

1755. VÉNÈS.

1756. LE VERDIER.

1757. VIELMUR-SUR-AGOUT.

1758. VIEUX.

1759. VILLEFRANCHE-D'ALBIGEOIS.

1760. VILLENEUVE-LÈS-LAVAUR.

1761. VILLENEUVE-SUR-VÈRE.

1762. VINDRAC-ALAYRAC.

1763. LE VINTROU.

1764. VIRAC.

1765. VITERBE.

1766. VIVIERS-LÈS-LAVAUR.

1767. VIVIERS-LÈS-MONTAGNES.

1768. Les parties des massifs forestiers classées en aléa très faible faible et moyen à l'atlas départemental du risque incendie et/ou d'une surface inférieure à 4 ha dans les communes de :

1769. ALBINE.

1770. ANGLÈS.

1771. ARFONS.

1772. LE BEZ.

1773. BOISSEZON.

1774. BRASSAC.

1775. BURLATS.

1776. CAMBOUNÈS.

1777. CASTELNAU-DE-MONTMIRAL.

1778. CASTRES.

1779. CAUCALIÈRES.

1780. CURVALLE.

1781. DAMIATTE.

1782. DOURGNE.

1783. ESCOUSSENS.

1784. ESCROUX.

1785. ESPÉRAUSSES.

1786. GIJOUNET.

1787. FONTRIEU.

1788. LABASTIDE-ROUAIROUX.

1789. LABRUGUIÈRE.

1790. LACAUNE.

1791. LACAZE.

1792. LACROUZETTE.

1793. LAMONTÉLARIÉ.

1794. LISLE-SUR-TARN.

1795. LE MASNAU-MASSUGUIÈS.

1796. MASSAGUEL.

1797. MASSALS.

1798. MAZAMET.

1799. MIOLLES.

1800. MONESTIÉS.

1801. MONTREDON-LABESSONNIÉ.

1802. MURAT-SUR-VÈBRE.

1803. NAGES.

1804. NOAILHAC.

1805. PAULINET.

1806. PAYRIN-AUGMONTEL.

1807. PENNE.

1808. PONT-DE-LARN.

1809. RAYSSAC.

1810. ROUAIROUX.

1811. SAINT-AMANCET.

1812. SAINT-AMANS-SOULT.

1813. SAINT-AMANS-VALTORET.

1814. SAINT-PIERRE-DE-TRIVISY.

1815. SAINT-SALVY-DE-LA-BALME.

1816. SAUVETERRE.

1817. SENAUX.

1818. SERVIÈS.

1819. SORÈZE.

1820. TEILLET.

1821. VABRE.

1822. VERDALLE.

1823. VIANE.

1824. Département du Var

1825. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.

1826. Département du Vaucluse

1827. Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha. Dans le cas où le massif est contigu à une zone urbanisée ce seuil de surface est ramené à 1 ha.

1828. L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :

1829. ALTHEN-LES-PALUDS.

1830. CAMARET-SUR-AIGUES.

1831. JONQUIÈRES.

1832. LAMOTTE-DU-RHÔNE.

1833. LAPALUD.

1834. LE PONTET.

1835. RICHERENCHES.

1836. VIOLÈ.

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