Arrêté du 4 janvier 2024 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 15 février 2024.

TexteArrêté du 4 janvier 2024

IdentifiantLEGIARTI000049137886

Texte parentLEGITEXT000049137861

Référencearticle 9 de l'arrêté du 4 janvier 2024 (version du 15 février 2024)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive », mention « vol libre », figure en annexe III au présent arrêté.

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