Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau D.-Titres à finalité professionnelle de l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifié : 1° La rubrique : « D-1.-Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense » est complétée par la ligne suivante : «
2. Aide-moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré jusqu'au 21 décembre 2023.
3. Animation des activités physiques ou sportives
4. Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4.
5. » ; 2° Il est ajouté la rubrique suivante : « D-5.-Titres à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de handball : «
6. INTITULÉ DU DIPLÔME
7. CONDITIONS D'EXERCICE
8. LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
9. Educateur de handball, mention « entraîneur territorial », délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
10. Encadrement, conception et conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation, d'apprentissage et d'entraînement de joueurs et d'équipes de handball.
11. Educateur de handball, mention « animateur des pratiques socio-éducatives et sociétales », délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
12. Encadrement, conception et conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation, d'apprentissage, dans les différentes offres de pratique de handball
13. Entraîneur de handball, délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
14. Encadrement, enseignement, entraînement en handball.
15. Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention « entraîneur professionnel », délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
16. Encadrement, enseignement et entraînement en handball d'une équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale.
17. Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention « entraîneur-formateur », délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
18. Encadrement, enseignement et entraînement en handball dans une structure de formation d'un club pro ou fédérale.
19. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2020 : art. Annexe