Arrêté du 23 février 2024 · Article

Article 11

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 février 2024
IdentifiantLEGIARTI000049194707
Texte parentLEGITEXT000049194660
Référencearticle 11 de l'arrêté du 23 février 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau intitulé : « 146.-EQUIPEMENT DES FORCES » de l'annexe I de l'arrêté du 23 avril 2015 susvisé est remplacé par le tableau suivant : «

2. 146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

3. Armées, direction ou service

4. Autorités concernées

5. Direction générale de l'armement

6. Chef du service des activités nucléaires et de dissuasion

7. Directeur de l'unité de management Combat aérien

8. Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

9. Directeur de l'unité de management Horus

10. Directeur de l'unité de management Combat terrestre

11. Directeur de l'unité de management Combat naval

12. Directeur de l'unité de management Action 3D

13. Directeur de l'unité de management Combat infovalorisé, renseignement, cyber, espace et aéronefs de missions

14. Directeur de l'agence du numérique de défense

15. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 23 avril 2015
    Divisions : Art. Annexe I

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049194707, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.