Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 30 décembre 2019 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43, art. 51, art. 52
Divisions : Titre IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT ; Titre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS ; Titre III : SERVICE D'ARCHITECTURE DU SYSTÈME DE DÉFENSE ; Titre IV : SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ÉCONOMIQUE ; Titre V : DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL ; Chapitre Ier : Les sous-directions à compétence géographique ; Chapitre II : Le service des procédures d'exportation et des moyens ; Titre VI : DIRECTION TECHNIQUE ; Chapitre Ier : Le service technique ; Chapitre II : La sous-direction des prestations ; Chapitre III : La sous-direction du soutien à la production ; Titre VII : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DES BUDGETS ; Titre VIII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ; Titre IX : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITÉ ; Titre X : SERVICE CENTRAL DE LA SECURITÉ DE DÉFENSE ET DES SYSTÈMES D'INFORMATION ; Titre XI : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ; Titre XII : DISPOSITIONS DIVERSES