Arrêté du 23 février 2024 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 21 juin 2025.

TexteArrêté du 23 février 2024
RattachementTitre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE ET DU NUMÉRIQUE
IdentifiantLEGIARTI000051769509
Texte parentLEGITEXT000049195342
Référencearticle 5 de l'arrêté du 23 février 2024 (version du 21 juin 2025)Légifrance →

1. La direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique comprend :

2. 1° La sous-direction de l'animation des opérations d'armement, du maintien en condition opérationnelle et de l'international ;

3. 2° La sous-direction des affaires générales et de la qualité.

4. Elle a autorité sur les organismes extérieurs dont la liste est précisée à l'article 9.

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