Arrêté du 27 février 2024 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er mars 2024 au 12 décembre 2024.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 27 février 2024
IdentifiantLEGIARTI000049216012
Texte parentLEGITEXT000049216007
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 février 2024 (version du 1er mars 2024)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Die » est homologué.

2. Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-773c6ccd-2ed8-4dbd-b6fd-98a1716b9e22.

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