Arrêté du 8 janvier 2024 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 9 mars 2024.

TexteArrêté du 8 janvier 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049248426
Texte parentLEGITEXT000049248382
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 8 janvier 2024 (version du 9 mars 2024)Légifrance →

Activité 1

PRÉPARATION

Tâche
T1.2

Identifier les informations relatives aux conditions d'exécution de l'opération
- Recenser les contraintes environnementales du site de l'opération
- Identifier les conditions d'accès, d'exécution de l'opération et de coactivité
- Analyser les risques professionnels liés à l'opération

Conditions d'exercice

Principales ressources (*) :
- Consignes écrites, orales
- Extraits du dossier technique d'une opération
- Documents relatifs au chantier :
- extraits du D.C.E. (plans, C.C.T.P., C.C.A.P., D.Q.E., D.P.G.F., planning T.C.E., P.G.C.S.P.S. etc.) ;
- expression du besoin du client, du maître d'ouvrage (cahier des charges, devis, commande etc.) ;
- extraits des normes et règlements applicables au chantier ;
- instructions spécifiques liées au site ou à l'opération (accès, intervention, remise en état etc.) ;
- Documents relatifs à la santé et sécurité au travail, et à la protection de l'environnement
Moyens :
- Supports papier, outils numériques nécessaires à l'exécution de la tâche ;
- Compétences internes et externes (bureau d'études techniques, fournisseurs, organismes de conseil etc.).

Degré d'autonomie :

Autonomie partielle

Autonomie totale □

Responsabilité :

Des personnes □

Des moyens

Du résultat

Résultats attendus

- Les contraintes environnementales du chantier sont recensées
- Les informations relatives au contexte de l'opération sont recensées
- Les conditions d'exécution sont identifiées
- Les interactions avec les autres corps d'état sont identifiées
- Les situations dangereuses sont identifiées, les risques sont évalués et les mesures de prévention sont proposées

1. (*) Les ressources citées sont indicatives et extraites de la liste proposée au chapitre II.2.3 « Description du dossier technique d'une opération ».

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