Arrêté du 8 janvier 2024 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 9 mars 2024.

TexteArrêté du 8 janvier 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049248470
Texte parentLEGITEXT000049248382
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 8 janvier 2024 (version du 9 mars 2024)Légifrance →

1. IV.2. Table des sigles


Sigles

Définitions

B.O.E.N.

Bulletin Officiel de l'Éducation Nationale

B.I.M.

Building Information Modeling, traduit par « modélisation des données du bâtiment »

B.T.P.

Secteur économique regroupant le Bâtiment et les Travaux Publics

C.C.A.P.

Cahier des charges administratives particulières

C.C.T.P.

Cahier des clauses techniques particulières

C.E.C.R.L.

Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues

C.F.A.

Centre de Formation d'Apprentis

C.H.S.C.T.

Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

D.C.E.

Dossier de Consultation des Entreprises (en référence à la loi M.O.P. n° 85-704 du 12 07 1985)

D.I.C.T.

Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux

D.I.U.O.

Dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

D.O.E.

Dossier des ouvrages exécutés

D.P.G.F.

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

D.Q.E.

Devis Quantitatifs Estimatifs

D.U.E.R

Document unique d'évaluation des risques

E.P.C.

Équipements de protection collective

E.P.I.

Équipements de protection individuels

E.R.P.

Établissement Recevant du Public

E.R.T.

Établissement Recevant des Travailleurs

HTA / BT

Du domaine (A) de Haute Tension (entre 1 et 50 kV) à la Basse Tension (50 à 1000 V)

M.O.P.

Maîtrise d'Ouvrage Publique

O.S.

Ordre de Service permettant l'accès d'une entreprise sur une opération ou un chantier

P.E.M.P.

Plateforme Élévatrice Mobile de Personne

P.G.C.S.P.S.

Plan Général de Coordination, Sécurité et Protection de la Santé

P.I.R.L.

Plateforme Individuelle Roulante Légère

P.M.R.

Personne à mobilité réduite

P.P.S.P.S.

Plan particulier de sécurité et de protection de la santé

Q.S.E.

Désignation groupée des domaines de la Qualité, de la Sécurité et de l'Environnement

R.A.P.

Référentiel d'activités professionnelles

T.C.E.

Tous Corps d'État

V.A.E.

Validation des Acquis de l'Expérience

V.D.I.

Voix - Données - Images

Aller plus loin

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