Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 mars 2024
IdentifiantLEGIARTI000049287915
Texte parentLEGITEXT000049287898
Référencearticle 5 de l'arrêté du 15 mars 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le a de l'article 7 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « a) Les langues et cultures de l'Antiquité au cycle 4, à raison d'au moins une heure hebdomadaire et jusqu'à deux heures en classe de cinquième et d'au moins deux heures hebdomadaires et jusqu'à trois heures pour les classes de quatrième et de troisième ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 7
Aller plus loin
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