Arrêté du 15 mars 2024 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 mars 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049288258
Texte parentLEGITEXT000049288241
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 15 mars 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DES SECTIONS D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL ADAPTÉ

2. HORAIRES HEBDOMADAIRES

3. Enseignements

4. 6e

5. 5e

6. 4e

7. 3e

8. Education physique et sportive

9. 4 h

10. 3 h

11. 3 h

12. 3 h

13. Enseignements artistiques (arts plastiques + éducation musicale)

14. 2 h

15. 2 h

16. 2 h

17. 2 h

18. Français

19. 4 h 30

20. 4 h 30

21. 4 h 30

22. 4 h

23. Histoire-Géographie-Enseignement moral et civique

24. 3 h dont 30 minutes d'enseignement moral et civique

25. 3 h dont 30 minutes d'enseignement moral et civique

26. 3 h dont 30 minutes d'enseignement moral et civique

27. 2 h dont 30 minutes d'enseignement moral et civique

28. Langue vivante

29. 4 h

30. 3 h

31. 3 h

32. 3 h

33. Mathématiques

34. 4 h 30

35. 3 h 30

36. 3 h 30

37. 3 h 30

38. Sciences et technologie

39. 3 h

40. 4 h 30

41. 3 h

42. 2 h

43. Découverte professionnelle

44. 6 h

45. 12 h

46. Module d'aides spécifiques

47. 2 h 30

48. Total des enseignements communs (*)

49. 25 h (**)

50. 26 h (***)

51. 28 h (***)

52. 31 h 30 (***)

53. Soutien pour les élèves rencontrant des difficultés dans la maîtrise des savoirs fondamentaux

54. Volume horaire fixé par le chef d'établissement dans la limite de 2 heures

55. (*) S'y ajoutent au moins 10 heures annuelles de vie de classe par niveau. (**) S'y ajoute l'accompagnement aux devoirs. (***) S'y ajoutent l'engagement et la participation des élèves aux projets d'éducation à la citoyenneté, aux médias et à l'information. Ces projets donnent lieu à des heures d'enseignement dédiées dans la limite de 18 heures annuelles.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 21 octobre 2015 : art. Annexe

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