Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 mars 2024
IdentifiantLEGIARTI000049317610
Texte parentLEGITEXT000049317599
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 mars 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 6 mars 2023 susvisé est modifié comme suit :
2. 1° Au premier alinéa de l'article 15, les mots : «. Le jury valorisera également les compétences en langue anglaise du candidat au regard de son profil linguistique standardisé (PLS) » sont supprimés ;
3. 2° Le premier alinéa du point 2 de l'annexe II est remplacé par les dispositions suivantes :
4. « La note globale de sport est déterminée en effectuant la somme des notes obtenues à chacune des épreuves. Les points au-dessus de la moyenne sont ensuite divisés par deux et le résultat additionné au total des points de l'admission. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 6 mars 2023 : art. 15, art. null
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