Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 mars 2024 (version du 1er novembre 2026)Légifrance →
1. La direction générale de l'offre de soins comprend :
2. - la sous-direction de l'accès aux soins et du premier recours ;
3. - la sous-direction de la prise en charge hospitalière et des parcours ville-hôpital ;
4. - la sous-direction du financement et de la performance du système de santé ;
5. - la sous-direction des ressources humaines du système de santé ;
6. - la sous-direction de l'appui au pilotage et des ressources.
Nota : Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 18 juin 2026 (NOR : SFHZ2615778A), ces dispositions, dans leur rédaction résultant de l’arrêté précité, entrent en vigueur le 1er novembre 2026.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.