RéférenceAnnexe 1 de l'arrêté du 3 avril 2024 (version du 5 avril 2024)Légifrance →
1. ANNEXES
2. ANNEXE 1
3. LISTE DES FÉDÉRATIONS DE PÊCHEURS DE LOISIR EN 2024
4. Confédération « Mer et Liberté » composée des fédérations suivantes :
5. - Fédération nationale de la plaisance et des pêches en mer (FNPP) ;
6. - Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM) ;
7. - Fédération française des pêches sportives (FFPS) ;
8. - Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM) ;
9. - Fédération nautique de pêche sportive en apnée (FNPSA).
10. Collectif des opérateurs et marins professionnels azuréens (COMPA).
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.