Arrêté du 12 mars 2024 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 6 avril 2024.

TexteArrêté du 12 mars 2024
IdentifiantLEGIARTI000049368127
Texte parentLEGITEXT000049368098
Référencearticle 5 de l'arrêté du 12 mars 2024 (version du 6 avril 2024)Légifrance →

1. La première session du brevet de technicien supérieur "Biotechnologie en recherche et en production" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2026.

2. La dernière session du brevet de technicien supérieur "biotechnologies" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2006 précité a lieu en 2025. A l'issue de cette session, l'arrêté du 8 novembre 2006 précité est abrogé.

3. A abrogé les dispositions suivantes :

4. - Arrêté du 8 novembre 2006

5. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049368127, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.