Arrêté du 5 avril 2024 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 8 avril 2024.

TexteArrêté du 5 avril 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049380681
Texte parentLEGITEXT000049380662
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 5 avril 2024 (version du 8 avril 2024)Légifrance →

1. Le nombre maximal de points est 15. Note pour ce sous-critère = (nombre de points obtenus/15) × 10.

2. Sous-critère 2.2. - Outils nécessaires au démontage des pièces (liste 2)


Type d'outils

ND/NA

Outils
propriétaires

Outils
spécifiques

Sans outil,
outils communs (2)

Pièce de la liste 2

Nombre de points (3)

Manchette de hublot

0

1

2

4

Assemblage verrouillage porte

0

1

2

4

Pompes

0

1

2

4

Générateurs de chaleur, éléments chauffants

0

1

2

4

Cartes de puissance

0

1

2

4

3. (2) Ou bien outil fourni avec la pièce de rechange.

4. (3) Prendre la notation la plus défavorable si plusieurs outils sont impliqués.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049380681, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.