Arrêté du 27 mars 2024 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 10 avril 2024.

TexteArrêté du 27 mars 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049389014
Texte parentLEGITEXT000049388970
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 27 mars 2024 (version du 10 avril 2024)Légifrance →

1. ANNEXE

2. TABLEAU I

3. Seuils relatifs aux éléments traces (en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)


ÉLÉMENTS TRACES

SEUIL

Arsenic

100

Cadmium

10

Chrome (*)

370 (*)

Cuivre

368

Mercure

1,2

Nickel (*)

140 (*)

Plomb

500

Zinc

600

4. (*) Les seuils pour le chrome et le nickel ne s'appliquent pas à La Réunion, où le fond géochimique est caractérisé par un enrichissement naturel en ces deux éléments traces.

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