Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 14 mars 2024 modifiant l'arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 12 avril 2024
NatureArrêté
Signé le14 mars 2024
Publié le12 avril 2024
Articles7 articles en vigueur
NORSPOV2408904A
IdentifiantLEGITEXT000049406802
RéférenceArrêté du 14 mars 2024 modifiant l'arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000049406808

A modifié :

  • Arrêté du 20 juin 2022 : art. 5

Article 2 LEGIARTI000049406810

A modifié :

  • Arrêté du 20 juin 2022 : art. 7

Article 3 LEGIARTI000049406812

A modifié :

  • Arrêté du 20 juin 2022 : art. 9

Article 4 LEGIARTI000049406814

A modifié :

  • Arrêté du 20 juin 2022
    Divisions : Art. Annexe II ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe III ; Art. Annexe V

Article 5 LEGIARTI000049406816

A modifié :

  • Arrêté du 20 juin 2022
    Divisions : Art. Annexe II

Article 6 LEGIARTI000049406818

A modifié :

  • Arrêté du 20 juin 2022
    Divisions : Art. Annexe III

Article 7 LEGIARTI000049406820

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 mars 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports, F. Bourdais

Textes cités liens · DILA2

Code du sport.

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 12 avril 2024).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000049406802, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.