Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE
2. Intitulé de l'épreuve
3. Questionnaire professionnel n° 1
4. Mise en situation professionnelle n° 1-temps 1
5. Mise en situation professionnelle n° 1-temps 2
6. Questionnaire professionnel n° 2
7. Mise en situation professionnelle n° 2
8. Entretien technique
9. Entretien final
10. 1re session
11. Candidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire Épreuve anticipée durant le parcours de formation (à l'issue d'une durée de formation d'au moins 175 heures et se terminant avant la 280e heure de formation)
12. Candidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire Épreuve anticipée durant le parcours de formation (à l'issue d'une durée de formation d'au moins 175 heures et se terminant avant la 280e heure de formation). Rattrapage en cas d'échec au premier passage, au cours du parcours de formation restant au moment des épreuves de fin de formation.
13. Candidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire Épreuve anticipée durant le parcours de formation (à l'issue d'une durée de formation d'au moins 175 heures et se terminant avant la 280e heure de formation). Deuxième test de maniabilité proposé en cas d'échec, immédiatement après le premier.
14. Le questionnaire professionnel n° 2 se déroule avant la mise en situation professionnelle n° 2 et l'entretien technique. L'entretien technique se déroule immédiatement après l'épreuve de mise en situation professionnelle n° 2. La mise en situation professionnelle n° 2 et l'entretien technique sont indissociables. L'entretien technique s'appuie sur la fiche de résultats du questionnaire professionnel n° 2 et l'observation de la mise en situation professionnelle n° 2.
15. Cette épreuve est obligatoirement la dernière épreuve de l'examen.
16. Candidat dispensé : -VAE ; -détenteur de la catégorie D ; -nouvelle catégorie de permis de conduire < 5 ans (autre que AM, A1 et A2).
17. Candidat titulaire de la catégorie D du permis de conduire Inclus dans les épreuves finales (aucun rattrapage autorisé)
18. Candidat titulaire de la catégorie D du permis de conduire Inclus dans les épreuves finales : prise en charge du véhicule et vérifications courantes de sécurité (aucun rattrapage autorisé)
19. L'ensemble constitué de ces 3 épreuves donne un résultat global unique.
20. Prise en compte des résultats de la 1re session en prévision de la 2e session
21. En cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite à cette épreuve est conservé pour la 2e session
22. En cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite à cette épreuve est conservé 1 an à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session.
23. En cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite à cette épreuve est conservé 1 an à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session.
24. En cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite commune à l'ensemble de ces 3 épreuves est conservé durant 3 mois à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session d'examen.
25. 2e session
26. Épreuve obligatoire en cas d'échec en 1re session. Déroulement dans les mêmes conditions que lors de la 1re session.
27. Épreuve obligatoire en cas d'échec en 1re session. Déroulement dans les mêmes conditions que lors de la 1re session.
28. Épreuve obligatoire en cas d'échec en 1re session. Déroulement dans les mêmes conditions que lors de la 1re session.
29. Épreuves obligatoires si le résultat de la 1re session ne permet pas de conserver le bénéfice pour cette 2e session. Le déroulement des épreuves se fait dans les mêmes conditions que lors de la 1re session.
30. 3e session
31. Sans objet.
32. Épreuve obligatoire en cas d'échec à la 2e session. Délai minimum d'1 an à compter de la 1re session. Accessible uniquement au candidat déjà titulaire de la catégorie D du permis de conduire, obtenu en préalable de l'entrée en formation. Aucun rattrapage n'est autorisé.
33. Épreuve obligatoire et uniquement accessible au candidat déjà titulaire de la catégorie D du permis de conduire, obtenu en préalable de l'entrée en formation.
34. Candidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire Sans objet. Candidat déjà titulaire de la catégorie D du permis de conduire Épreuves obligatoires. Le déroulement de ces épreuves se fait dans les mêmes conditions que lors de la 1re session.
35. Constitution du jury, toutes sessions
36. Candidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire Expert seul.
37. Candidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire Expert et 1 ou 2 professionnels habilités.
38. 2 professionnels habilités
39. 1 surveillant (ou un membre de jury)
40. 1 surveillant 2 professionnels habilités
41. 2 professionnels habilités
42. Candidat déjà titulaire de la catégorie D du permis de conduire Sans objet.
43. Candidat déjà titulaire de la catégorie D du permis de conduire Deux professionnels.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 7 juin 2023 : art. null