Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 avril 2024
IdentifiantLEGIARTI000049420808
Texte parentLEGITEXT000049420800
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 avril 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé est complété par les dispositions suivantes :
« A compter du 17 avril 2024 :
2. Marque
3. Modèle
4. Type Variante Version (TVV)
5. HYUNDAI
6. KONA
7. SX2EF5E22E11CY1
8. LANCIA
9. Ypsilon
10. UHZKWZ-M0R000
11. LANCIA
12. Ypsilon
13. UHZKWZ-M0V000
14. OPEL
15. CORSA
16. UHZKWZ-Y0R000
17. PEUGEOT
18. 5008
19. KCZKZX-H0E000
20. RENAULT
21. MEGANE
22. RCBBE2J1EEA4H000B0
23. RENAULT
24. MEGANE
25. RCBBE2J1EEA5F000B0
26. RENAULT
27. MEGANE
28. RCBBE2J2EEA4G000B0
29. TESLA
30. Model Y LR RWD
31. 003Y5LRBVB3S5T3X
32. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 14 décembre 2023 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.