Arrêté du 15 avril 2024 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 avril 2024
IdentifiantLEGIARTI000049420810
Texte parentLEGITEXT000049420800
Référencearticle 2 de l'arrêté du 15 avril 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023, le mot : « ABEBJCL1LX2C0PE1MH002N01AA » est remplacé par le mot : « NYABEBJCL1LX2C0PE1MH002N01AA », le mot : « ABEBJCL1LX2C0PE1MH002V01AA » est remplacé par le mot : « NYABEBJCL1LX2C0PE1MH002V01AA », le mot : « ABEDFAD7PX2O0PE1MP001N01AA » est remplacé par le mot : « NYABEDFAD7PX2O0PE1MP001N01AA », le mot : « ABEDFAD7PX2O0PE1MP001N01CA » est remplacé par le mot : « NYABEDFAD7PX2O0PE1MP001N01CA », le mot : « ABEDFAD7PX2O0PE1MP001V01AA » est remplacé par le mot : « NYABEDFAD7PX2O0PE1MP001V01AA », le mot : « ABEDFAD7PX2O0PE1MP001V01CA » est remplacé par le mot : « NYABEDFAD7PX2O0PE1MP001V01CA », le mot : « ACEBJCL1LX2C0PE1MH002N01AA » est remplacé par le mot : « NYACEBJCL1LX2C0PE1MH002N01AA », le mot : « ACEBJCL1LX2C0PE1MH002V01AA » est remplacé par le mot : « NYACEBJCL1LX2C0PE1MH002V01AA », le mot : « ACEDFAD7PX2O0PE1MP001N01AA » est remplacé par le mot : « NYACEDFAD7PX2O0PE1MP001N01AA », le mot : « ACEDFAD7PX2O0PE1MP001N01CA » est remplacé par le mot : « NYACEDFAD7PX2O0PE1MP001N01CA », le mot : « ACEDFAD7PX2O0PE1MP001V01AA » est remplacé par le mot : « NYACEDFAD7PX2O0PE1MP001V01AA », le mot : « ACEDFAD7PX2O0PE1MP001V01CA » est remplacé par le mot : « NYACEDFAD7PX2O0PE1MP001V01CA », le mot : « ACX1EDD7PX1D0AE2G1Z02N01AA » est remplacé par le mot : « NYACX1EDD7PX1D0AE2G1Z02N01AA ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 14 décembre 2023 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049420810, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.