Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 du décret du 22 décembre 2023 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Au 1°, après les mots : « le quai de la Fraternité, », sont ajoutés les mots : « ainsi que le fort Ganteaume, 2, boulevard Charles-Livon, » ;
3. 2° Au 1° bis, les mots : « dans l'enceinte du stade Vélodrome, boulevard Michelet » sont remplacés par les mots : « sur le parvis Ganay, place Gabriel-Sénatore, délimité au nord par l'allée Ray-Grassi et au sud par l'impasse de la Ola, selon la cartographie figurant en annexe » ;
4. 3° Au 4°, après les mots : « bordant le Rhône », sont ajoutés les mots : « le long de la VC13 dite chemin des Segonnaux » et, après les mots : « rond-point de la place Lamartine », sont ajoutés les mots : « et la rue des Deux-Tours » ;
5. 4° Au 50°, les mots : « place des Epars, incluant l'esplanade de la Résistance, la place Charles-de-Gaulle et le boulevard Maurice-Violette, délimité avec l'intersection du boulevard Koenig, des rues Gabriel-Péri et du Grand Faubourg, du Dr Maunoury et du boulevard Adelphe-Chasles » sont remplacés par les mots : « dans la partie centrale de l'hippodrome, situé 6, rue du Médecin-Général-Beyne » ;
6. 5° Au 52°, les mots : « place Sainte-Croix, incluant la partie est de la rue Jeanne-d'Arc, la rue Saint-Pierre-Lantin ainsi que la rue Paul-Belmondo et la place de l'Etape » sont remplacés par les mots : « esplanade du Souvenir-Français, incluant le boulevard Alexandre-Martin ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2023-1243 du 22 décembre 2023 : art. 2