Arrêté du 16 avril 2024 · Article

Article 5

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 avril 2024
IdentifiantLEGIARTI000049488523
Texte parentLEGITEXT000049488514
Référencearticle 5 de l'arrêté du 16 avril 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'annexe IV, le tableau intitulé « FORMATIONS SPÉCIFIQUES * » et le tableau intitulé « TOTAL FORMATION “ OCQM ” * » de la partie « Horaires d'enseignement » sont remplacés par les tableaux suivants :

2. FORMATIONS SPÉCIFIQUES *

3. CQALI

4. 32 h **

5. CAEERS

6. 30 h **

7. Enseignement médical niveau II (EM II)

8. 50 h **

9. Certificat de formation spécifique à la sûreté

10. 10 h **

11. Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine (ERM/ BRM)

12. 30 h **

13. Attestation de formation de base à la haute tension

14. 16 h **

15. Total formations spécifiques

16. 168 h

17. TOTAL FORMATION « OCQM » *

18. 766 h

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 décembre 2015
    Divisions : Art. Annexes II, III, IV, V et VI

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049488523, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.