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1. Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 26 novembre 2003 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : «
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTE
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (1).
8. Pôle de la communication
9. Astreinte de direction.
10. 1 astreinte de semaine. 1 astreinte de fin semaine. 1 astreinte de jour férié isolé.
11. Cabinet
12. Astreinte (chauffeur).
13. 1 astreinte de semaine. 1 astreinte de fin semaine. 1 astreinte de jour férié isolé.
14. Cabinet
15. Astreinte de direction.
16. 1 astreinte de fin de semaine (entre le 26/07 et le 11/08/2024 et entre le 28/08 et le 08/09/2024).
17. Secrétariat général
18. Secrétariat interrégional Grand-Paris-Subdivision Paris 15 (Farman) de la division logistique
19. Astreinte technique.
20. 1 astreinte de semaine.
21. Secrétariat interrégional Grand-Paris-Division informatique de gestion
22. Astreinte technique opérationnelle.
23. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
24. Secrétariat interrégional Nord
25. Astreinte d'exploitation viabilité hivernale.
26. 2 astreintes de semaine (entre le 15/11 et le 31/03).
27. Secrétariat interrégional Nord
28. Astreinte technique.
29. 1 astreinte de semaine.
30. Secrétariat interrégional Nord-Division informatique de gestion
31. Astreinte technique opérationnelle.
32. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
33. Secrétariat interrégional Est-Division informatique de gestion
34. Astreinte technique opérationnelle.
35. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
36. Secrétariat interrégional Centre-Est-Division informatique de gestion
37. Astreinte technique opérationnelle.
38. 1 astreinte de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
39. Secrétariat interrégional Ouest-Division informatique de gestion
40. Astreinte technique opérationnelle.
41. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
42. Secrétariat interrégional Sud-Division informatique de gestion
43. Astreinte technique opérationnelle.
44. 1 astreinte de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
45. Secrétariat interrégional Sud-Est-Division informatique de gestion
46. Astreinte technique opérationnelle.
47. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
48. Secrétariat interrégional Sud-Ouest-Division informatique de gestion
49. Astreinte technique opérationnelle.
50. 1 astreinte de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
51. Secrétariat interrégional Océan Indien-Division informatique de gestion
52. Astreinte technique opérationnelle.
53. 1 astreinte de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
54. Secrétariat interrégional Antilles-Guyane-Division informatique de gestion
55. Astreinte technique opérationnelle.
56. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
57. Sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion
58. Astreinte de continuité de service (PLF).
59. 2 astreintes de fin de semaine et de jours fériés, dans la limite de 3 par an.
60. Direction du numérique
61. Astreinte opérationnelle et technique.
62. 5 astreintes de semaine.
63. Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
64. Astreinte de maintenance.
65. 2 astreintes de semaine.
66. Astreinte de suivi de travaux.
67. 5 astreintes de semaine. 3 astreintes de fin de semaine et de jour férié.
68. Astreinte d'exploitation viabilité hivernale.
69. 2 astreintes de semaine (entre le 15/11 et le 31/03).
70. Ecole nationale de l'aviation civile
71. Direction de la formation au pilotage et des vols, Département Opérations Bureau des opérations centralisées (site de Toulouse)
72. Astreinte opérationnelle et technique.
73. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
74. Direction de la formation au pilotage et des vols, Département Opérations Subdivision Formation Avancée (site de Toulouse)
75. Astreinte opérationnelle et technique.
76. 2 astreintes de semaine.
77. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
78. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
79. 1 astreinte de semaine et 2 astreintes de fin de semaine.
80. Direction de la stratégie et des ressources de la direction des services de la navigation aérienne
81. SDRH
82. Astreinte de continuité opérationnelle.
83. 1 astreinte de semaine. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
84. Direction de la sécurité de la direction des services de la navigation aérienne
85. Astreinte opérationnelle cyber.
86. 1 astreinte de semaine (entre le 06/05 et le 13/05/2024, entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024).
87. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
88. Échelon central
89. Astreinte opérationnelle.
90. 1 astreinte de semaine.
91. Echelon central (CDM)
92. Astreinte opérationnelle.
93. 1 astreinte de semaine.
94. Echelon central (Cyber)
95. Astreinte opérationnelle cyber..
96. 1 astreinte de semaine (entre le 06/05 et le 13/05/2024, entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024).
97. CESNAC
98. Astreinte opérationnelle et technique.
99. 1 astreinte de semaine.
100. Centre de coordination civil-militaire des opérations aériennes
101. Astreinte opérationnelle et technique.
102. 5 astreintes de semaine entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024.
103. CRNA Est
104. Astreinte opérationnelle.
105. 1 astreinte de semaine.
106. Astreinte technique.
107. 1 astreinte de semaine.
108. Astreinte technique (radar).
109. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
110. CRNA Sud-Est
111. Astreinte opérationnelle.
112. 1 astreinte de semaine.
113. Astreinte technique.
114. 1 astreinte de semaine.
115. Astreinte technique (antennes avancées).
116. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
117. Astreinte technique de centrale énergie.
118. 1 astreinte de semaine.
119. CRNA Sud-Ouest
120. Astreinte opérationnelle.
121. 1 astreinte de semaine.
122. Astreinte technique.
123. 1 astreinte de semaine.
124. Astreinte technique de centrale énergie.
125. 1 astreinte de semaine.
126. Astreinte technique (radar).
127. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
128. CRNA Ouest
129. Astreinte opérationnelle.
130. 1 astreinte de semaine.
131. Astreinte technique.
132. 1 astreinte de semaine.
133. Astreinte technique de centrale énergie.
134. 1 astreinte de semaine.
135. SNA Région parisienne
136. CRNA Nord
137. Astreinte opérationnelle.
138. 1 astreinte de semaine.
139. Astreinte technique.
140. 1 astreinte de semaine.
141. Astreinte technique (radar).
142. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
143. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM)
144. Astreinte opérationnelle.
145. 1 astreinte de semaine.
146. Paris-Charles-de-Gaulle
147. Astreinte opérationnelle et technique.
148. 2 astreintes de semaine.
149. Service technique de CDG-Pôle communication navigation surveillance (CNS)
150. Astreinte technique (énergie-climatisation)..
151. 1 astreinte de semaine entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024.
152. Organisme Le Bourget
153. Astreinte opérationnelle et technique.
154. 1 astreinte de semaine entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024.
155. Organisme d'Orly
156. Astreinte opérationnelle et technique.
157. 2 astreintes de semaine.
158. Organisme d'Orly
159. Astreinte technique (antennes avancées, Melun).
160. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés.
161. Organisme d'Orly
162. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
163. 1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés et 1 astreinte de semaine entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024.
164. Organisme d'Orly
165. Astreinte opérationnelle et technique.
166. 1 astreinte de semaine entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024.
167. SNA Nord
168. Siège
169. Astreinte opérationnelle.
170. 1 astreinte de semaine.
171. Siège
172. Astreinte technique.
173. 1 astreinte de fin de semaine.
174. Siège
175. Astreinte technique de centrale énergie.
176. 1 astreinte de fin de semaine entre le 1er mai et le 31 octobre.
177. Aérodrome de Beauvais
178. Astreinte technique.
179. 1 astreinte de fin de semaine entre le 1er mai et le 31 octobre.
180. SNA Nord-Est
181. Siège
182. Astreinte opérationnelle.
183. 1 astreinte de semaine.
184. Aérodrome de Bâle-Mulhouse
185. Astreinte opérationnelle.
186. 1 astreinte de semaine.
187. SNA Ouest
188. Siège
189. Astreinte opérationnelle.
190. 1 astreinte de semaine.
191. SNA Centre-Est
192. Siège
193. Astreinte opérationnelle.
194. 1 astreinte de semaine.
195. Aérodrome de Clermont-Ferrand
196. Astreinte opérationnelle.
197. 1 astreinte de semaine.
198. SNA Sud-Est
199. Siège
200. Astreinte opérationnelle.
201. 1 astreinte de semaine.
202. Ajaccio
203. Astreinte opérationnelle.
204. 1 astreinte de semaine.
205. Bastia
206. Astreinte opérationnelle.
207. 1 astreinte de semaine.
208. Astreinte technique (Bastia, Calvi, antennes avancées).
209. 1 astreinte de semaine dans la limite de 12 semaines par an entre le 15 juin et le 15 septembre.
210. SNA Sud
211. Siège
212. Astreinte opérationnelle.
213. 1 astreinte de semaine.
214. SNA Sud-Ouest
215. Siège
216. Astreinte opérationnelle.
217. 1 astreinte de semaine.
218. Siège
219. Astreinte technique pour la centrale énergie.
220. 2 astreintes de semaine.
221. SNA Sud-Sud-Est
222. Siège
223. Astreinte opérationnelle.
224. 1 astreinte de semaine.
225. Marseille
226. Astreinte opérationnelle.
227. 1 astreinte de semaine entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024.
228. Montpellier-Méditerranée
229. Astreinte opérationnelle.
230. 1 astreinte de semaine.
231. SNA Antilles-Guyane
232. Siège
233. Astreinte opérationnelle.
234. 1 astreinte de semaine.
235. Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet
236. Astreinte opérationnelle.
237. 1 astreinte de semaine.
238. Aérodrome de Cayenne-Félix Eboué
239. Astreinte opérationnelle.
240. 1 astreinte de semaine.
241. Astreinte technique.
242. 1 astreinte de semaine.
243. SNA océan Indien
244. Siège
245. Astreinte opérationnelle.
246. 1 astreinte de semaine.
247. Astreinte technique de maintenance.
248. 1 astreinte de fin de semaine.
249. Service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon
250. Siège
251. Astreinte technique de maintenance.
252. 1 astreinte de semaine.
253. Astreinte technique de centrale énergie.
254. 1 astreinte de semaine.
255. Direction de la sécurité de l'aviation civile
256. DSAC
257. Astreinte de direction.
258. 8 astreintes de semaine entre le 15/07 et le 08/09/2024.
259. DSAC Nord
260. DSAC
261. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
262. 2 astreintes de semaine.
263. DSAC
264. Astreinte de direction.
265. 1 astreinte de semaine.
266. Région Hauts-de-France (Lille, Calais, Le Touquet et Merville)
267. Astreinte enquêtes-accidents.
268. 1 astreinte de semaine.
269. Région Hauts-de-France (Beauvais),
270. Astreinte enquêtes-accidents.
271. 1 astreinte de semaine.
272. Région Ile-de-France
273. Astreinte enquêtes-accidents.
274. 1 astreinte de semaine.
275. DSAC Sud-Ouest
276. DSAC
277. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
278. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
279. DSAC (Bordeaux)
280. Astreinte de direction.
281. 1 astreinte de semaine.
282. Région Nouvelle Aquitaine (Bordeaux)
283. Astreinte enquêtes-accidents.
284. 1 astreinte de semaine.
285. Région Nouvelle Aquitaine (Pau)
286. Astreinte enquêtes-accidents.
287. 1 astreinte de semaine.
288. Région Nouvelle Aquitaine (Poitiers)
289. Astreinte enquêtes-accidents.
290. 1 astreinte de semaine.
291. DSAC Sud
292. DSAC
293. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
294. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
295. DSAC
296. Astreinte enquêtes-accidents.
297. 1 astreinte de semaine.
298. DSAC (Toulouse)
299. Astreinte de direction.
300. 1 astreinte de semaine.
301. Région Occitanie (Toulouse)
302. Astreinte enquêtes-accidents.
303. 1 astreinte de semaine.
304. Région Occitanie (Montpellier-Méditerranée)
305. Astreinte enquêtes-accidents.
306. 1 astreinte de semaine.
307. DSAC Ouest
308. DSAC
309. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
310. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
311. DSAC (Brest et Rennes)
312. Astreinte de direction.
313. 1 astreinte de semaine.
314. Région Bretagne (Brest)
315. Astreinte enquêtes-accidents.
316. 1 astreinte de semaine.
317. Région Pays de la Loire (Nantes)
318. Astreinte enquêtes-accidents.
319. 1 astreinte de semaine.
320. Région Centre-Val-de-Loire (Tours)
321. Astreinte enquêtes-accidents.
322. 1 astreinte de semaine.
323. Région Normandie (Deauville, le Havre et Rouen)
324. Astreinte enquêtes-accidents.
325. 1 astreinte de semaine.
326. DSAC Nord-Est
327. DSAC
328. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
329. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
330. DSAC (Strasbourg)
331. Astreinte de direction.
332. 1 astreinte de semaine.
333. Région Bourgogne-Franche-Comté (Dijon)
334. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne-Franche-Comté).
335. 1 astreinte de semaine.
336. Région Grand-Est (Strasbourg)
337. Astreinte enquêtes-accidents.
338. 1 astreinte de semaine.
339. Région Grand-Est (Metz-Nancy-Lorraine)
340. Astreinte enquêtes-accidents.
341. 1 astreinte de semaine.
342. DSAC Centre-Est
343. DSAC
344. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
345. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
346. DSAC (Lyon)
347. Astreinte de direction.
348. 1 astreinte de semaine.
349. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
350. Astreinte enquêtes-accidents.
351. 1 astreinte de semaine.
352. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Clermont-Ferrand)
353. Astreinte enquêtes-accidents.
354. 1 astreinte de semaine.
355. DSAC Sud-Est
356. DSAC
357. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
358. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
359. DSAC (Aix-en-Provence)
360. Astreinte de direction.
361. 1 astreinte de semaine.
362. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Marseille-Provence)
363. Astreinte enquêtes-accidents.
364. 1 astreinte de semaine.
365. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Nice-Côte d'Azur)
366. Astreinte enquêtes-accidents.
367. 1 astreinte de semaine.
368. Collectivité territoriale Corse (Corse)
369. Astreinte enquêtes-accidents.
370. 1 astreinte de semaine.
371. DSAC Antilles-Guyane
372. DSAC
373. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
374. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
375. DSAC (Fort-de-France)
376. Astreinte de direction.
377. 1 astreinte de semaine.
378. Martinique (Fort-de-France)
379. Astreinte enquêtes-accidents.
380. 1 astreinte de semaine.
381. Guadeloupe (Pointe-à-Pitre)
382. Astreinte enquêtes-accidents.
383. 1 astreinte de semaine.
384. Guyane (Cayenne)
385. Astreinte enquêtes-accidents.
386. 1 astreinte de semaine.
387. DSAC océan Indien
388. DSAC
389. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
390. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
391. DSAC (Saint-Denis)
392. Astreinte de direction.
393. 1 astreinte de semaine.
394. DSAC (Saint-Denis)
395. Astreinte enquêtes-accidents.
396. 1 astreinte de semaine.
397. DSAC et SNA océan Indien
398. Dzaoudzi-Pamandzi
399. Astreinte opérationnelle.
400. 1 astreinte de semaine.
401. SEAC Polynésie française
402. SEAC
403. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
404. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
405. SEAC-Département des ressources et de l'ingénierie-Division informatique et modernisation numérique
406. Astreinte technique opérationnelle.
407. 3 astreintes de semaine du 22/07/2024 au 05/08/2024.
408. Tahiti-Faaa
409. Astreinte de direction (SEAC).
410. 1 astreinte de semaine.
411. Tahiti-Faaa
412. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
413. 1 astreinte de semaine.
414. Tahiti-Faaa
415. Astreinte technique de maintenance.
416. 1 astreinte de semaine.
417. Tahiti-Faaa
418. Astreinte opérationnelle.
419. 1 astreinte de semaine.
420. Service mixte « Direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie »
421. Service mixte « DAC/ NC »
422. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
423. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
424. Nouméa
425. Astreinte de direction (Service mixte « DAC/ NC »).
426. 1 astreinte de semaine.
427. Nouméa
428. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
429. 1 astreinte de semaine.
430. Nouméa
431. Astreinte opérationnelle.
432. 1 astreinte de semaine.
433. Nouméa
434. Astreinte technique de centrale énergie.
435. 1 astreinte de semaine.
436. Nouméa-La Tontouta
437. Astreinte technique de maintenance.
438. 1 astreinte de semaine.
439. DAC/ NC-Service administratif-Informatique et bureautique
440. Astreinte technique de maintenance.
441. 1 astreinte de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
442. SEAC des îles Wallis-et-Futuna
443. SEAC
444. Astreinte de direction.
445. 1 astreinte de semaine.
446. SEAC
447. Astreinte opérationnelle.
448. 3 astreintes de semaine.
449. SEAC
450. Astreinte technique de maintenance.
451. 1 astreinte de semaine.
452. (1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe