Arrêté du 11 avril 2024 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 mai 2024.

TexteArrêté du 11 avril 2024
IdentifiantLEGIARTI000049527829
Texte parentLEGITEXT000049527821
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 avril 2024 (version du 12 mai 2024)Légifrance →

1. Il est créé un certificat complémentaire " encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes " associé à :

2. - l'option A : " perfectionnement au pilotage " de la mention " sport automobile " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " éducateur sportif " ;

3. - l'option B : " karting " de la mention " sport automobile " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " éducateur sportif " ;

4. - la mention " perfectionnement du pilotage " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " sport automobile " ;

5. - la mention " circuit " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " sport automobile " ;

6. - la mention " rallye " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " sport automobile " ;

7. - la mention " karting " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " sport automobile ".

8. Il est composé d'une unité capitalisable (UC).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049527829, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.