Article abrogé, en vigueur du 9 juin 1993 au 27 mai 1998.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Sont fixées en annexe V ;
2. -les conditions d’exploitation des stations fixes, mobiles ou transportables ;
3. -les dispositions relatives aux radio-clubs, opérateurs occasionnels et aux licences temporaires ;
4. -les méthodes opératoires (télégraphie, téléphonie, systèmes spéciaux).
5. Est établie en annexe VI une grille de codification des indicatifs du service amateur à trois lettres au suffixe.
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