Arrêté du 28 mai 2024 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 mai 2024

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000049657446

Texte parentLEGITEXT000049657432

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 28 mai 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE RÉPARTITION DU QUOTA DE THON OBÈSE (THUNNUS OBESUS) EN ZONE DE COMPÉTENCE CTOI

2. Libellé du quota

3. Zone de référence du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

4. Code stock

5. Répartition par métier et organisation de producteurs

6. Sous-quota (en tonnes)

7. Thon obèse Thunnus obesus

8. Zone de compétence CTOI

9. BET/ IOTC

10. Navires pratiquant le métier de la senne

11. 3 533

12. Autres navires

13. 0

14. Total navires adhérant à l'organisation de producteurs ORTHONGEL

15. 3 533

16. Navires pratiquant le métier de la senne

17. 0

18. Autres navires

19. 167

20. Total navires non adhérant à une organisation de producteurs

21. 167

22. Total

23. 3 700

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 2 février 2024 : art. null

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