Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. 1° L'arrêté du 23 octobre 1992 fixant la liste des titres ou diplômes permettant l'accès aux concours sur titres d'ingénieur hospitalier ;
3. 2° L'arrêté du 3 mars 1993 fixant la composition du jury et les modalités des concours sur épreuves et des examens professionnels ouvrant l'accès au corps des ingénieurs de la fonction publique hospitalière ;
4. 3° L'arrêté du 17 mars 1995 fixant la composition des jurys et les modalités des concours sur titres permettant l'accès au corps des ingénieurs hospitaliers ;
5. 4° L'arrêté du 9 septembre 1996 fixant la composition du jury et les modalités des concours sur épreuves et de l'examen professionnel ouvrant l'accès au corps des ingénieurs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 23 octobre 1992 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4
Divisions : Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II - Arrêté du 3 mars 1993 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23
Divisions : Titre 1er : Des concours sur épreuves. ; Titre 2 : Des examens professionnels. ; Annexes ; PROGRAMME DE MATHÉMATIQUES. ; Art. Annexe 1 ; PROGRAMME DE PHYSIQUE. ; Art. Annexe 2 - Arrêté du 17 mars 1995 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9
- Arrêté du 9 septembre 1996 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18
Divisions : TITRE Ier : CONCOURS SUR EPREUVES. ; TITRE II : EXAMEN PROFESSIONNEL.