Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 28 janvier 1991 modifié relatif au programme et aux modalités des concours d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs organisé par l'Ecole des hautes études en santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 28 janvier 1991 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17
Divisions : Annexes ; Programme de la première épreuve d'admissibilité ; Art. ANNEXE I ; Programme de la troisième épreuve d'admissibilité et de la deuxième épreuve d'admission ; Art. ANNEXE II ; Art. ANNEXE III ; Art. ANNEXE IV ; Art. ANNEXE V ; Programme de la quatrième épreuve d'admissibilité et de la deuxième épreuve d'admission ; Art. ANNEXE VI ; Art. ANNEXE VII ; Art. ANNEXE VIII ; Art. ANNEXE IX ; Art. ANNEXE X ; Art. ANNEXE XI ; Art. ANNEXE XII ; Art. ANNEXE XIII ; Programme de la troisième épreuve d'admission ; Art. ANNEXE XIV ; Programme des épreuves facultatives ; Art. ANNEXE XV ; Art. ANNEXE XVI ; Epreuves facultatives de sport Liste des épreuves et échelles de cotation ; Art. ANNEXE XVII ; DOSSIER DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS D'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE (RAEP) ; Art. ANNEXE XVIII