Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2024 au 28 juin 2024.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Le conseil d'enseignement, présidé par le directeur de l'institut, est consulté sur :
2. 1° L'organisation des enseignements et des études ;
3. 2° Le recrutement des auditeurs ;
4. 3° L'évaluation du travail des auditeurs.
5. Il contribue à l'animation du réseau des anciens auditeurs.
6. L'organisation et le fonctionnement du conseil d'enseignement sont présentés par le directeur au conseil d'orientation.
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