Arrêté du 13 avril 2007 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 11 mai 2007.

TexteArrêté du 13 avril 2007

IdentifiantLEGIARTI000049860735

Texte parentLEGITEXT000049860733

Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 avril 2007 (version du 11 mai 2007)Légifrance →

1. Est désigné sous l'appellation " site Natura 2000 grotte du Ker de Massat " (zone spéciale de conservation FR 7300839) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département de l'Ariège : Massat.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.