Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 juin 2024 (version du 3 juillet 2024)Légifrance →
1. Les 7 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/550 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Cavités à chauves-souris en Bourgogne " (zone spéciale de conservation) FR2600975. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de Côte-d'Or, de la Nièvre et de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Ancey, Baulme-la-Roche, Blaisy-Haut, Champvert, Lantenay, Mâlain, Panges, Plombières-lès-Dijon, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-lès-Colons, Savigny-sous-Mâlain.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - ARRÊTÉ du 23 juin 2015
4. Art. Annexe
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