Arrêté du 5 juin 2024 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 3 juillet 2024.

TexteArrêté du 5 juin 2024
IdentifiantLEGIARTI000049860871
Texte parentLEGITEXT000049860860
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 juin 2024 (version du 3 juillet 2024)Légifrance →

1. Les 56 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/500 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 28 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne " (zone spéciale de conservation) FR2601012. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de Côte-d'Or, de la Nièvre et de la Saône-et-Loire sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Alise-Sainte-Reine, Arnay-Sous-Vitteaux, Aubigny-Les-Sombernon, Avosnes, Baigneux-Les-Juifs, Blaisy-Bas, Blaisy-Haut, Blancey, Bligny-Le-Sec, Boussey, Boux-Sous-Salmaise, Brain, Bussy-La-Pesle, Bussy-Le-Grand, Cessy-Les-Bois, Challement, Champrenault, Charencey, Chassey, Chevannay, Civry-En-Montagne, Corpoyer-La-Chapelle, Dampierre-En-Montagne, Darcey, Dree, Duesme, Eguilly, Epinac, Flavigny-Sur-Ozerain, Frolois, Gissey-Le-Vieil, Gissey-Sous-Flavigny, Gresigny-Sainte-Reine, Grosbois-En-Montagne, Hauteroche, Jailly-Les-Moulins, Lys, Marcellois, Marcilly-Et-Dracy, Marigny-Le-Cahouet, Massingy-Les-Vitteaux, Menetreux-Le-Pitois, Orret, Poiseul-La-Ville-Et-Laperriere, Posanges, Pouillenay, Quemigny-Sur-Seine, Roche-Vanneau, Saffres, Saint-Anthot, Saint-Didier, Sainte-Colombe-En-Auxois, Saint-Helier, Saint-Leger-Du-Bois, Saint-Mesmin, Salmaise, Savigny-Sous-Malain, Sombernon, Source-Seine, Soussey-Sur-Brionne, Sully, Thenissey, Trouhaut, Turcey, Uncey-Le-Franc, Venarey-Les-Laumes, Verrey-Sous-Dree, Verrey-Sous-Salmaise, Vesvres, Vieilmoulin, Villeberny, Villeferry, Villotte-Saint-Seine, Villy-En-Auxois, Vitteaux.

2. A modifié les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 28 novembre 2015

4. Art. Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049860871, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.