Décret n°2024-757 du 7 juillet 2024 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2024-757 du 7 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000049903841
Texte parentLEGITEXT000049903837
Référencearticle 1 du décret n°2024-757 du 7 juillet 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 9 du décret du 16 juin 2014susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. ÉCHELONS

3. INDICES BRUTS à compter du 1er septembre 2024

4. Ingénieur hors classe de l'agriculture et de l'environnement

5. Echelon spécial

6. HEA

7. 5e échelon

8. 1027

9. 4e échelon

10. 995

11. 3e échelon

12. 946

13. 2e échelon

14. 896

15. 1er échelon

16. 850

17. Ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement

18. 9e échelon

19. 1015

20. 8e échelon

21. 995

22. 7e échelon

23. 946

24. 6e échelon

25. 896

26. 5e échelon

27. 837

28. 4e échelon

29. 791

30. 3e échelon

31. 721

32. 2e échelon

33. 665

34. 1er échelon

35. 619

36. Ingénieur de l'agriculture et de l'environnement

37. 10e échelon

38. 821

39. 9e échelon

40. 774

41. 8e échelon

42. 739

43. 7e échelon

44. 697

45. 6e échelon

46. 646

47. 5e échelon

48. 611

49. 4e échelon

50. 565

51. 3e échelon

52. 518

53. 2e échelon

54. 484

55. 1er échelon

56. 444

57. Ingénieur-élève

58. 2e année

59. 380

60. 1re année

61. 370

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n° 2014-625 du 16 juin 2014 : art. 9

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049903841, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.