Arrêté du 5 juillet 2024 · Article

Article ANNEXE VI

Article en vigueur depuis le 22 mars 2025.

TexteArrêté du 5 juillet 2024
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000051359730
Texte parentLEGITEXT000049918376
Référencearticle ANNEXE VI de l'arrêté du 5 juillet 2024 (version du 22 mars 2025)Légifrance →

1. TABLEAU DES DISPENSES DE FORMATION ET DE CERTIFICATION ET DES ALLÈGEMENTS DE FORMATION AU TITRE DU DIPLÔME DÉTENU PAR LE CANDIDAT (*)


Diplôme d'Etat détenu

par le candidat

Diplôme d'Etat d'aide-soignant

Fiche RNCP 35830

Diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture

Fiche RNCP 35832

Diplôme d'Etat d'accompagnant

éducatif et social (2016)

Fiche RNCP 25467

Diplôme d'Etat d'accompagnant

éducatif et social (2021)

Fiche RNCP 36004

Dispense/ Allègement

Bloc de compétences

à détenir

Dispense/ Allègement

Bloc de compétences

(BC) à détenir

Dispense/ Allègement

Bloc de compétences

(BC) à détenir

Dispense/ Allègement

Bloc de compétences

(BC) à détenir

BC 1 DEME

Allègement

Toute la certification

Allègement

Toute la certification

Allègement

Toute la certification

Allègement

Bloc 1,2 et 3

BC 2 DEME

/

/

/

/

/

/

/

/

BC 3 DEME

Dispense

Toute la certification

Dispense

Toute la certification

Allègement

Toute la certification

Dispense

Bloc 5

Diplôme d'Etat détenu

par le candidat

Diplôme d'Etat d'assistant familial

Fiche RNCP 39793

Diplôme d'Etat de technicien

de l'intervention sociale et familiale

Fiche RNCP 39680

Baccalauréat professionnel

services aux personnes et animation

dans les territoires

Fiche RNCP 36788

Baccalauréat professionnel

accompagnement soins et services à la personne

Fiche RNCP 37231

BC 1 DEME

/

/

Dispense

Bloc 1

Dispense

Bloc 7 et 8

Dispense

Bloc 1

BC 2 DEME

Allègement

Toute la certification

Allègement

Bloc 2

/

/

/

/

BC 3 DEME

Allègement

Toute la certification

Dispense

Bloc 3

Allègement

Bloc 6

Dispense

Bloc 3

Diplôme d'Etat détenu

par le candidat

Titre professionnel

Médiateur social accès aux droits et services

Fiche RNCP 36241

Titre professionnel

Maître de maison en secteur social

et médico-social

Fiche RNCP 37424

Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport-mention " animateur d'activités et de vie quotidienne dans toute structure de loisirs et d'animation socioculturelle "

Fiche RNCP 39927

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " animateur " mention " animation socio-éducative ou culturelle "

Fiche RNCP 39926

Dispense/ Allègement

Bloc de compétences

à détenir

Dispense/ Allègement

Bloc de compétences

(BC) à détenir

Dispense/ Allègement

Bloc de compétences

(BC) à détenir

Dispense/ Allègement

Bloc de compétences

(BC) à détenir

BC 1 DEME

/

/

/

/

Allègement

BC2

Allègement

BC4

BC 2 DEME

/

/

/

/

Allègement

BC1

Allègement

BC3

BC 3 DEME

Dispense

Bloc 1

Allègement

Toute la certification

Allègement

BC3

Allègement

BC1

2. (*) Les allègements de formation précisés dans le tableau ne présagent pas des allégements qui pourraient être obtenus au titre du parcours professionnel du candidat.

Aller plus loin

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