Texte publié au Journal officiel
1. Les arrêtés suivants sont abrogés à compter du 1er décembre 2026 :
2. - arrêté du 26 février 2019 modifié portant création de la mention « animateur d'activités et de vie quotidienne » du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
3. - arrêté du 9 novembre 2016 portant création de la mention « animation sociale » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur » ;
4. - arrêté du 27 février 2017 modifié portant création de la mention « activités du cirque » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur » ;
5. - arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « animation culturelle » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur » ;
6. - arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « éducation à l'environnement vers un développement durable » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur » ;
7. - arrêté du 18 juillet 2016 modifié portant création de la mention « loisirs tous publics » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur ».
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 26 février 2019 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8
Divisions : Annexes ; Art. Annexe III - Arrêté du 9 novembre 2016 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8
- Arrêté du 27 février 2017 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. Annexe, art. Annexes
- Arrêté du 18 juillet 2016 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. Annexes
Divisions : Annexes