Arrêté du 4 juillet 2024 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 8 juillet 2024.

TexteArrêté du 4 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000049923539
Texte parentLEGITEXT000049923533
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 juillet 2024 (version du 8 juillet 2024)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côte Rôtie » est homologué.

2. Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-dceb7462-aee6-4db6-a6f7-a7d5cb91349e.

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