1. ANNEXE
2. MODALITÉS DE CLASSEMENT EN LISTE DES ORGANISMES DE LA CIRCULATION AÉRIENNE
3. - listes 1 à 8 : centres en route de la navigation aérienne et organismes assurant un service de contrôle d'approche :
4. - liste 1 : centres en route de la navigation aérienne ;
5. - liste 1 à 5 : organismes assurant un service de contrôle d'approche, avec un cycle de travail en équipe, selon le volume du trafic aérien traité ;
6. - liste 6 à 8 : organismes assurant un service de contrôle d'approche, avec un cycle de travail individuel, selon le volume du trafic aérien traité ;
7. - liste 9 à 11 : organismes assurant un service de contrôle d'aérodrome, selon le volume du trafic aérien traité par l'organisme.
8. TABLEAU DE CORRESPONDANCE
9. À LA DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU PRÉSENT DÉCRET, LES ORGANISMES CLASSÉS EN GROUPE SELON LES MODALITÉS DU DÉCRET NO 2008-577 SONT CLASSÉS EN LISTE SELON LES ÉQUIVALENCES SUIVANTES
Groupe au titre du décret n° 2008-577 | Liste au titre du présent décret |
|---|---|
Groupe A - niveau 6 | Liste 1 |
Groupe A - niveau 5 | Néant |
Groupe A - niveau 4 | Néant |
Groupe A - niveau 3 | Néant |
Groupe A - niveau 2 | Liste 2 |
Groupe A - niveau 1 | Liste 3 |
Groupe B | Liste 4 |
Groupe C - Cycle de travail en équipe (*) | Liste 5 |
Groupe C - Cycle de travail en individuel (*) | Liste 6 |
Groupe D | Liste 7 |
Groupe E | Liste 8 |
Néant | Liste 9 |
Groupe F | Liste 10 |
Groupe G | Liste 11 |
10. (*) Le cycle de travail est défini selon les modalités d'organisation du travail des contrôleurs de la circulation aérienne.