Arrêté du 7 juillet 2021 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 10 juillet 2024.

TexteArrêté du 7 juillet 2021

IdentifiantLEGIARTI000049941039

Texte parentLEGITEXT000049937839

Référencearticle 1 de l'arrêté du 7 juillet 2021 (version du 10 juillet 2024)Légifrance →

1. L'expérimentation " Read'hy, programme de Réadaptation cardiaque connecté : le futur ", telle que définie dans le cahier des charges actualisé susvisé, est autorisée pour une durée de 42 mois à compter de l'inclusion du premier patient.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.