Texte publié au Journal officiel
1. L'article 8 est ainsi modifié :
2. -la référence : « S8 » est remplacée par la référence : « S7 » et la référence « S11 » est remplacée par la référence « S10 » ; -le premier alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée : « Au semestre S10, un enseignement optionnel est suivi parmi les cinq suivants : Navigation ; Navire ; Management des entreprises maritimes ; Transition énergétique ; Formation Electrotechnicien (ETO). » ; -le second alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
3. « Le second cycle permet d'atteindre les normes de compétences prescrites pour les fonctions de direction par les règles II/2 et III/2 de la convention STCW susvisée, telles que complétées par les sections correspondantes de la partie A du code STCW susvisé. Le suivi de l'option “ Formation Electrotechnicien (ETO) ” permet d'atteindre les normes de compétences prescrites pour la fonction opérationnelle par la règle III/6 de la convention STCW susvisée, telle que complétée par la section correspondante de la partie A du code STCW susvisé. » ;
4. -les mots : « 7.01, “ capitaine et second ”, 7.02, “ chef mécanicien et second mécanicien ”, et 7.08 “ électrotechnicien ” » sont remplacés par les mots : « 7.01, “ capitaine et second ” et 7.02, “ chef mécanicien et second mécanicien ” » ; -le dernier alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
5. « Le programme de formation ainsi que les cours permettent de s'assurer que l'élève acquiert les connaissances, la compréhension et l'aptitude requises dans les tableaux A-II/2 et A-III/2 du code STCW susvisé. Le programme de formation ainsi que les cours de l'option “ Formation Electrotechnicien (ETO) ” permettent de s'assurer que l'élève acquiert les connaissances, la compréhension et l'aptitude requises dans le tableau A-III/6 du code STCW susvisé. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2023 : art. 8