Référencearticle Annexe de l'arrêté du 30 juillet 1998 (version du 1er janvier 2026)Légifrance →
1. Nota. - Le présent arrêté et ses annexes III, IV et VI seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 24 septembre 1998, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
2. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.
3. Se reporter aux modifications apportées par l'arrêté du 8 juillet 2024 (NOR :ESRS2414659A). Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :
Nota : Conformément à l'article 7 de l'arrêté du 8 juillet 2024 (NOR : ESRS2414659A), ces dispositions s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.
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