Arrêté du 10 juillet 2024 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 juillet 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049960310
Texte parentLEGITEXT000049960301
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 10 juillet 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA NIÈVRE

2. Fonction exercée

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Adjoint au chef du SAUH, chargé de mission ANRU-Service Aménagement Urbanisme Habitat

7. A

8. 1

9. 42

10. Chef du bureau habitat et précarité énergétique-Service Aménagement Urbanisme Habitat

11. A

12. 1

13. 21

14. Chargé de mission logement social et ANRU-Service Aménagement Urbanisme Habitat

15. B

16. 1

17. 15

18. DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL, DES SOLIDARITÉS ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE LA NIÈVRE

19. Fonction exercée

20. Niveau de qualification de l'emploi

21. Nombre d'emplois

22. Nombre de points (IM) par emploi

23. Instructeur en politique sociale de logement CCAPEX-Service Hébergement et Logement

24. C

25. 1

26. 10

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Marne à Orne

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049960310, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.