Décret n°2024-794 du 12 juillet 2024 · Article

Article 14

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2024-794 du 12 juillet 2024
RattachementChapitre II : De la modification du décret portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure au relais de la flamme olympique et au relais de la flamme paralympique
IdentifiantLEGIARTI000049966242
Texte parentLEGITEXT000049966190
Référencearticle 14 du décret n°2024-794 du 12 juillet 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2-1 est ainsi modifié :

2. 1° Après le 7°, sont ajoutés un 8°, 9°, 10°, 11° et 12° ainsi rédigés :

3. « 8° Le 25 août 2024, le site de célébration de Calais, situé boulevard du 8-Mai, bassin Ouest, entre le pont Henri Hénon et le boulevard de la Résistance, à Calais dans le département du Pas-de-Calais (62), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Calais ;

4. « 9° Le 25 août 2024, le site de célébration de Strasbourg, situé sur le parking de l'Orangerie, 25, boulevard de l'Orangerie, face au bowling, à Strasbourg dans le département du Bas-Rhin (67), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Strasbourg ;

5. « 10° Le 25 août 2024, le site de célébration de Montpellier, situé sur la promenade du Peyrou, rue de la Blottière, à Montpellier dans le département de l'Hérault (34), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la métropole Montpellier Méditerranée Métropole ;

6. « 11° Le 25 août 2024, le site de célébration de Lourdes, situé entre le jardin des Tilleuls et l'esplanade de l'hôtel de ville, incluant l'avenue Maréchal-Juin, à Lourdes dans le département des Hautes-Pyrénées (65), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Lourdes ;

7. « 12° Le 25 août 2024, le site de célébration de La Roche-sur-Yon, situé sur l'esplanade Jacques Chirac, à La Roche-sur-Yon dans le département de la Vendée (85), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de La Roche-sur-Yon ; »

8. 2° Les 8°, 9°, 10°, 11° et 12° deviennent respectivement les 13°, 14°, 15°, 16°, 17° et 18° ;

9. 3° Après le 13°, qui devient le 18°, sont ajoutés un 19°, 20°, 21°, 22°, 23°, 24° et 25° ainsi rédigés :

10. « 19° Le 26 août 2024, le site de célébration de Chambly, situé sur la place Charles-de-Gaulle, à Chambly dans le département de l'Oise (60), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Chambly ;

11. « 20° Le 26 août 2024, le site de célébration de Laon, situé sur la place Edouard-Herriot, à Laon dans le département de l'Aisne (02), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Laon ;

12. « 21° Le 26 août 2024, le site de célébration de Châlons-en-Champagne, situé au parc le Grand Jard, avenue du Maréchal-Leclerc, à Châlons-en-Champagne dans le département de la Marne (51), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Châlons-en-Champagne ;

13. « 22° Le 26 août 2024, le site de célébration de Troyes, situé au complexe sportif Henri Terré, rue Raymond-Burgard, à Troyes dans le département de l'Aube (10), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Troyes ;

14. « 23° Le 26 août 2024, le site de célébration de Châtillon-sur-Seine, situé sur le cours l'Abbé, dans le périmètre délimité par la D965, la D971 et la rue du Cours-l'Abbé, à Châtillon-sur-Seine dans le département de la Côte-d'Or (21), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune Châtillon-sur-Seine ;

15. « 24° Le 26 août 2024, le site de célébration de Deauville, situé aux abords du bassin Morny, entre l'avenue de la République et le bassin, à Deauville dans le département du Calvados (14), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Deauville ;

16. « 25° Le 27 août 2024, le site de célébration de Bobigny, situé au complexe sportif PRISME, 59, rue Marcel-Cachin, à Bobigny dans le département de Seine-Saint-Denis (93), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et le conseil départemental de Seine-Saint-Denis. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2023-1243 du 22 décembre 2023 : art. 2-1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049966242, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.