Arrêté du 12 juillet 2024 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 14 juillet 2024.

TexteArrêté du 12 juillet 2024
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000049975397
Texte parentLEGITEXT000049975325
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 12 juillet 2024 (version du 14 juillet 2024)Légifrance →

1. FRÉQUENCES DE SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES EAUX ISSUES DES SYSTÈMES D'UTILISATION D'EAUX IMPROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE

2. Tableau 4. - Fréquences de surveillance pour les eaux et les usages soumis à critères de qualité (hors établissements recevant du public sensible)

ParamètreType d'EICH
Eaux brutes naturelles (*)Eaux grises et eaux de piscine (à l'issue de la période de 2 mois prévue après la 1re mise en service)
Système à usage unifamilialAutres cas
Escherichia coli1 fois à la mise en service1 fois par an2 fois par an
Entérocoques intestinaux1 fois à la mise en service1 fois par an2 fois par an
Legionella pneumophila (**)Sans objet1 fois par an1 fois par an
Turbidité1 fois à la mise en serviceFréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)
Carbone organique total (COT)1 fois à la mise en service1 fois par an2 fois par an
En cas de chloration : Résiduel de chlore libre1 fois à la mise en serviceFréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)
pH1 fois à la mise en service1 fois par an2 fois par an
(*) Pour le lavage du linge uniquement.
(**) La surveillance est à réaliser en période estivale. En cas d'usage saisonnier, le contrôle est à réaliser en début de saison.

3. Tableau 5. - Fréquences de surveillance pour les eaux et les usages soumis à critères de qualité pour les établissements recevant du public sensible

ParamètresType d'EICH
Eaux brutes naturelles (*)Eaux grises et eaux de piscine (à l'issue de la période
de 2 mois prévue après la 1re mise en service)
Escherichia coli2 fois par an6 fois par an
Entérocoques intestinaux2 fois par an6 fois par an
Legionella pneumophila (**)1 fois par an1 fois par an
TurbiditéEn continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) et a minima 2 fois par anEn continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) et a minima 6 fois par an
Carbone organique total (COT)2 fois par an6 fois par an
En cas de chloration : Résiduel de chlore libreEn continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)En continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)
pH2 fois par an6 fois par an
(*) Pour les usages de lavage du linge et d'alimentation de fontaines décoratives non destinées à la consommation humaine.
(**) La surveillance est à réaliser en période estivale. En cas d'usage saisonnier, le contrôle est à réaliser en début de saison.

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